CONDITIONS GENERALES AOL

1. PRESENTATION DES SITES PROPOSES PAR AOL

1.1. Les sites Internet ainsi que l’espace en ligne accessible via un logiciel spécifique (le "Logiciel AOL") qui sont proposés par AOL France SNC (ci-après "Sites"), vous permettent d’accéder à différents services et contenus (les "Services" et les "Contenus"), tels que des messageries et outils de communication, des outils de recherche, des espaces communautaires, des services marchands, des Contenus d’information, de loisir ou promotionnels, des Contenus vidéo et audio (musique, clips, etc.), des logiciels de divertissements (jeux, etc.), ainsi qu’à d’autres sites du réseau Internet.

Les Sites proposés par la société AOL France SNC ("AOL" ou "nous") sont réservés à un usage privé, tout usage commercial ou professionnel étant interdit. AOL avec d’autres sociétés du groupe AOL font partie d’un groupe mondial ("Sociétés AOL").

1.2. Les présentes conditions ont pour objet de définir les conditions générales d’utilisation des Sites ("Conditions Générales") que vous vous engagez à respecter lorsque vous accédez aux Sites ou utilisez les Services et Contenus qui y sont proposés.
Afin d’utiliser certains Services qui vous sont fournis par AOL ("Services AOL"), il vous faudra prendre connaissance et accepter des conditions spécifiques ("Conditions Spécifiques") qui seront alors accessibles sur les pages des Services AOL concernés. Ces Conditions Spécifiques doivent être respectées au même titre que les Conditions Générales, les Conditions Générales et les Conditions Spécifiques étant désignées ensemble "Conditions d’Utilisation". En cas de contradiction entre les Conditions Générales et les Conditions Spécifiques, les dernières prévalent.

Nous vous conseillons d’imprimer les Conditions d’Utilisation et d’en conserver un exemplaire.

Les Services AOL sont accessibles à toute personne physique majeure ou mineure à condition pour celle-ci de disposer de l’autorisation préalable du titulaire de l’autorité parentale.

Vous êtes informé que le contenu des Sites peut être amené à évoluer dans la mesure où les Sites agrègent des Services et Contenus variés, dont certains sont fournis ou hébergés par AOL, d’autres par ses partenaires, et qu’ils comportent également des liens vers des sites tiers.

Toute modification des Conditions d’Utilisation est automatiquement éditée sur les Sites. Nous vous invitons donc à consulter régulièrement ces conditions. Les modifications concernant des Services AOL seront portées à votre connaissance au moins 30 jours à l’avance. Si vous refusez ces modifications, vous pouvez cesser d’utiliser les Services AOL concernés et le cas échéant résilier votre compte AOL.

Toute communication importante d’AOL vous est envoyée par e-mail ou toute autre modalité en fonction des informations personnelles que vous aurez communiquées à AOL.

Les Conditions d’Utilisation sont soumises au droit français.

2. CONTENUS ET SERVICES

2.1. Contenus et Services

Les Contenus et Services, notamment les articles, photos, vidéo, musiques, marques, logiciels et fonctionnalités sont protégés au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Vous vous engagez par conséquent à respecter ces droits et à ce titre, à ne pas faire usage des Services et Contenus sans autorisation. Tout usage à des fins promotionnelles ou commerciales est prohibé.

Vous vous engagez également à ne pas utiliser les marques et logos des Sociétés AOL et d’une façon générale tout droit de propriété intellectuelle des Sociétés AOL.

2.2. Contenu que vous diffusez

Vous êtes seul responsable du contenu que vous créez et diffusez, recevez, et/ou mettez à disposition sur les Sites et de sa conformité au droit et à la réglementation en vigueur ainsi que de l’utilisation que vous faites des Services et des Contenus. Aucun résultat spécifique ne vous est garanti du fait de leur usage.

Si vous diffusez un contenu, vous garantissez automatiquement être titulaire des droits sur ce contenu ou être autorisé à le diffuser. Par l’effet des présentes, vous accordez expressément à AOL et aux Sociétés AOL pour le monde entier, une licence et un droit gratuits, irrévocables, cessibles, transférables et non exclusifs d’accéder, d’utiliser, reproduire, représenter, diffuser, distribuer, publier, éditer, modifier, adapter, traduire, corriger, numériser, intégrer, transcrire, créer des œuvres dérivées, et/ou inclure le contenu (tout ou partie) dans d’autres oeuvres sous quelque forme, moyen de communication ou technologie que ce soit, pendant la durée des droits dont vous êtes titulaire sur ce contenu, cette durée ne pouvant en toute hypothèse être inférieure à la durée de la mise en ligne du contenu ; en outre, vous garantissez disposer des droits nécessaires à l’octroi à AOL et aux Sociétés AOL de ces droit et licence.

AOL se réserve le droit de supprimer sans avertissement préalable tout contenu notamment hébergé sur les Sites que vous créez et diffusez, recevez, et/ou mettez à disposition en infraction avec les Conditions d’Utilisation.

2.3. Création de Compte AOL – activation et identification

Pour accéder à certains Services AOL, un compte AOL est nécessaire ("Compte AOL"). Ce compte peut utiliser un identifiant créé auprès d’AOL ou pour certains services un identifiant tiers correspondant à une adresse de courrier électronique proposée par d’autres acteurs Internet du marché, ainsi qu’un mot de passe. Pour en savoir plus sur les conditions de création ou d’activation d’un Compte AOL, nous vous invitons à vous reporter à la rubrique "AOL Assistance" des Sites.

Vous vous engagez à déclarer et maintenir des informations exactes, réelles, complètes et à jour. Ces informations doivent être licites, ne doivent pas porter atteinte aux droits des tiers, ou être de nature à induire en erreur sur votre réelle identité, AOL dégageant toute responsabilité quant à la communication d’informations erronées ou inexactes.

Vous êtes seul responsable de l’utilisation de vos identifiants et mots de passe associés par vous-même ou par toute autre personne ainsi que de toutes les conséquences notamment financières en résultant. En particulier, vous devez vous assurer qu’aucune personne n’ait accès à votre Compte AOL sans votre autorisation et veiller à la confidentialité de votre mot de passe. Vous devez nous informer au plus vite de toute utilisation non autorisée de votre Compte AOL. Si AOL a une raison légitime de croire que la sécurité de votre Compte AOL est menacée, elle se réserve le droit de bloquer votre accès aux Services AOL.

2.4. Résiliation de Compte AOL

Vous pouvez à tout moment demander la résiliation de votre Compte AOL. Les conditions de résiliation sont explicitées sur la rubrique "AOL Assistance" des Sites.

Veuillez noter que si vous supprimez votre Compte AOL ou si ce dernier est résilié par AOL, vous ne pourrez plus accéder à certains Services AOL et que dans ces conditions nous vous invitons à sauvegarder les données stockées sur AOL (photos, contenus de blogs …) afin d’éviter leur destruction. AOL ne saurait être tenue responsable en cas de suppression de Contenus que vous avez créés ou stockés sur les Sites AOL, suite à votre demande de résiliation ou en cas d’inactivité prolongée.

Certains Services AOL étant payants, vous êtes informé que les paiements déjà effectués (exemple, abonnement en cours, packs à utiliser sur une certaine durée …) ne seront pas remboursés. Nous vous invitons par conséquent à vérifier sur les pages des Services en question les conditions de consommation des services prépayés (exemple : abonnements mensuels, packs à consommer sur une certaine durée …).

AOL pourra résilier votre Compte AOL en cas de manquement grave à vos engagements au termes des Conditions d’Utilisation.

3. LOGICIEL AOL

3.1. Description du Logiciel AOL

Le Logiciel AOL donne accès à un service en ligne qui permet de naviguer sur les Sites et d’utiliser les Services AOL dans un environnement simple et sécurisé.

Le Logiciel AOL vous donne notamment accès à une boite aux lettres électronique spécifique et sécurisée qui vous permet d’envoyer et de recevoir des e-mails et la possibilité de créer jusqu’à sept adresses e-mail.

3.2. Usage personnel du Logiciel AOL

AOL vous fournit une licence non exclusive, incessible, à des fins personnelles et non commerciales, et limitée, vous autorisant à utiliser le Logiciel AOL sur un seul ordinateur. Vous n’êtes en aucun cas autorisé à :

(i) distribuer, redistribuer, vendre, louer, prêter, transférer, sous-licencier le Logiciel AOL,
(ii) utiliser le Logiciel AOL de manière illicite ou illégale ou de toute autre manière non conforme aux Conditions Générales,
(iii) dupliquer, reproduire, copier (sauf pour effectuer une copie de sauvegarde) le Logiciel AOL ou l’incorporer dans un logiciel ou progiciel,
(iv) décompiler, désassembler, démonter, endommager, modifier le Logiciel AOL, sa documentation et son code source ou créer des œuvres dérivées ou d’amélioration du Logiciel AOL,
(v) copier, reproduire, réutiliser dans un autre produit ou service, modifier, altérer ou afficher par quelque moyen que ce soit tout ou partie des fichiers inclus dans le Logiciel AOL,
(vi) utiliser le Logiciel AOL afin de développer un logiciel ou un service qui donne accès à l’espace d’adressage du Logiciel AOL ou qui intercepte un proxy,
(vii) supprimer ou modifier tout(e) marque, logo, droit de propriété intellectuelle, documentation, légende, symbole, étiquette sur le Logiciel AOL,
(viii) bloquer, empêcher, l’affichage de toute bannière publicitaire, tout lien vers d’autres sites ou services ou vers tout élément du Logiciel AOL,
(ix) incorporer, intégrer ou inclure le Logiciel AOL ou toute partie du Logiciel AOL dans un autre logiciel, programme ou produit,
(x) utiliser le Logiciel AOL d’une façon qui porterait atteinte aux droits de tiers.

Vous reconnaissez qu’AOL et les Sociétés AOL sont propriétaires de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur le Logiciel AOL, et en particulier sur les applications, la documentation et les fichiers informatiques liés au programme d’installation du Logiciel AOL.

En cas de manquement grave, AOL se réserve le droit de résilier de plein droit votre licence d’utilisation du Logiciel AOL.

AOL pourra modifier ou arrêter la mise à disposition du Logiciel AOL ou cesser le support de versions obsolètes du Logiciel AOL, dans le respect du droit en vigueur.

Le Logiciel AOL est fourni "en l’état", sans garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, à l’exception des garanties qui ne peuvent être légalement exclues. La responsabilité d’AOL et votre droit à réparation, en ce qui concerne l’utilisation du Logiciel AOL, consistent uniquement dans le remplacement du Logiciel AOL se trouvant défectueux. Afin de maintenir, d’optimiser ou de sécuriser votre utilisation du Logiciel AOL, AOL pourra procéder à des mises à jour automatiques de ce Logiciel ou vous demander de les effectuer.

Ni AOL, ni ses distributeurs et fournisseurs ne pourront être tenus pour responsables de tout dommage indirect, y compris notamment les pertes de profits, causées ou subies à l’occasion de l’utilisation du Logiciel AOL.

AOL collecte à des fins statistiques via le Logiciel AOL et ses applications des informations anonymes sur l’utilisation des fonctionnalités du Logiciel AOL et le nombre de sessions d’utilisation de ce Logiciel.

Vous êtes informé que certains logiciels peuvent être incompatibles avec certaines fonctionnalités du Logiciel AOL ou de ses mises à jour. Ces informations spécifiques sont disponibles sur la rubrique "AOL Assistance" des Sites.

4. RESPONSABILITE ET GARANTIES

4.1. Responsabilité des Sociétés AOL

La responsabilité des Sociétés AOL ne peut être recherchée ou engagée qu’en cas de manquement à leurs obligations contractuelles. Elle est limitée aux dommages directs et certains. Vous reconnaissez que la responsabilité d’AOL est exclue dans les cas suivants : (i) fait d’un tiers (ii) force majeure.

De nombreux Contenus sont proposés ou édités par des partenaires des Sociétés AOL ou par des internautes et par conséquent AOL n’a aucun contrôle a priori sur ces Contenus. Par ailleurs, les Sites contiennent des liens vers des sites dont les Sociétés AOL ne contrôlent pas le contenu. Aussi, vous êtes invité à consulter les conditions d’accès et d’utilisation de ces sites.

AOL ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, notamment, quant à la qualité et à la compatibilité des Services et des Contenus à un usage spécifique.

Conformément à la réglementation applicable, AOL pourra supprimer sans délai des Contenus hébergés sur les Sites, notamment si ces derniers sont manifestement illicites ou si elle reçoit l’injonction judiciaire de les supprimer.

4.2. Vos engagements

Vous vous engagez à utiliser les Sites et les Services AOL conformément au droit en vigueur. Vous êtes seul responsable de l’utilisation que vous, ou toute autre personne utilisant votre Compte AOL, effectue(z) des Sites et des Services AOL.

Ainsi, sans que ce qui suit soit limitatif, vous serez en infraction avec les Conditions d’Utilisation si vous-même ou toute autre personne utilisant votre Compte AOL utilise les Sites ou les Services AOL pour :

• diffuser des propos, des vidéos, des films, des images réalistes ou non de nature pornographique, pédophiles, choquantes, violentes, grossières, attentatoires à la dignité humaine, insultantes ou diffamantes à l’encontre d’autrui ;
• publier ou diffuser une page contenant des propos ou des images visant à harceler, menacer, embarrasser d’autres personnes, faisant l’apologie des crimes contre l’humanité, incitant à la haine raciale ou à la violence. Ainsi vous ne devez pas dire du mal d’autrui, ou faire des attaques personnelles ou fondées sur la race, la nationalité, l’origine ethnique, la religion, le sexe, les préférences sexuelles, les handicaps ou toute autre différence ;
• solliciter, diffuser, assurer la promotion ou faciliter la diffusion, l’envoi, l’échange, la vente ou l’achat de tout contenu illégal ou contraire au droit applicable ;
• vous faire passer pour toute personne que vous n’êtes pas ou communiquer sous un faux nom ou un identifiant que vous n’êtes pas autorisé, ni habilité à utiliser pour quelque raison que ce soit, notamment pour commettre des infractions ;
• transmettre un virus informatique, ou des fichiers, programmes ou lignes de code destinés à limiter ou endommager le fonctionnement de matériel informatique ou de télécommunication ;
• vous livrer à du "spam" (messages notamment promotionnels non sollicités) ou proposer des ventes à la boule de neige ou pyramidales, ou solliciter des paiements ou des dons en ligne non autorisés ;
• référencer ou donner accès à des sites qui ne respectent pas les Conditions d’Utilisation ;
• diffuser des éléments en violation des droits de propriétés intellectuelle et industrielle ou proposer le téléchargement de fichiers protégés par le droit d’auteur sans autorisation des ayants-droit.

En cas de violation des Conditions d’Utilisation, par vous-même ou par toute autre personne utilisant votre Compte AOL, nous pouvons bloquer votre accès aux Services AOL. Vous vous engagez à garantir et indemniser les Sociétés AOL contre tout dommage ou demande résultant de toute violation des Conditions d’Utilisation.

Si vous êtes témoin de Contenus que vous estimez inappropriés sur les Sites, en particulier des contenus de nature pédo-pornographique, attentatoires à la dignité humaine, incitant à la haine raciale, à l’apologie de crimes contre l’humanité ou à la violence, vous pouvez "Signaler un abus".

5. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

5.1. Généralités

AOL s’engage à protéger votre vie privée et dans ce cadre vous explique comment sont utilisées les données personnelles qu’elle collecte, quels sont vos choix, ainsi que les mesures qu’elle prend pour protéger votre vie privée.

Pour la fourniture des Sites, Services et Logiciels AOL, ainsi que celle d’autres sites et services proposés par AOL et ses sociétés affiliées (« ensemble « le Réseau AOL »), AOL et ses sous-traitants agissant sous son contrôle peuvent collecter, traiter et utiliser des informations sous forme agrégée c’est-à-dire anonyme, ainsi que des informations susceptibles de vous identifier, ces dernières étant vos « Données Personnelles ».

AOL collecte ces informations quand vous les lui communiquez ou quand vous utilisez les Sites et Services AOL. Pour accéder à certains Services AOL, vous devrez compléter un formulaire d’enregistrement et créer un Compte AOL.

En cas de modification de la présente politique de confidentialité nous vous en informerons 30 jours à l’avance et mettrons en évidence sur les Sites la mise à jour correspondante. Nous vous conseillons de consulter régulièrement la présente politique de confidentialité et de l’imprimer afin de la conserver sur un support durable. En cas de transfert ou de vente d’activité, AOL pourra dans le respect de la loi applicable transférer vos Données Personnelles à la société poursuivant son activité, le respect de la présente politique de confidentialité restant applicable

Des logiciels de filtrage sont susceptible de bloquer les cookies. Si vous utilisez un logiciel de filtrage et êtes soucieux de savoir si les cookies sont bloqués, veuillez contacter le vendeur du logiciel pour de plus amples informations

5.2. Définition

Les Données Personnelles comprennent toutes les informations vous concernant en tant que personne physique que vous avez communiquées lors de la création de votre Compte AOL ou de l’utilisation des Services AOL (nom, prénom, adresse, code postal, date de naissance, genre, données bancaires le cas échéant...) et qui permettent de vous identifier. AOL collecte également des données de connexion (données de trafic, adresses IP, heures de connexion et déconnexion...) dans le cadre de l’utilisation des Sites et Services AOL. D’une façon générale, ces données de connexion peuvent être selon le cas des Donnés Personnelles ou des données anonymes, c’est-à-dire ne permettant pas de vous identifier, étant précisé que certaines données anonymes peuvent devenir des Données Personnelles lorsqu’elles sont associées à d’autres données.

5.3. Utilisation des Données Personnelles

AOL, directement ou par l’intermédiaire des Sociétés AOL ou de ses sous-traitants autorisés agissant sous son contrôle, collecte des informations et notamment des Donnés Personnelles et les traite dans les cas suivants :

• vous fournir les Sites et Services AOL : par exemple pour vous authentifier afin d’accéder aux Services AOL dont l’accès est réservé aux personnes identifiées (ex ; messagerie Internet ou instantanée), pour vous permettre de participer à des jeux et concours,
• personnaliser votre expérience en fonction de la façon dont vous utilisez les Sites et Services AOL, en ce inclus les sites du Réseau AOL que vous visitez. Pour en savoir plus
• procéder à des études et recherches sous forme anonyme pour améliorer les Sites et Services AOL et améliorer votre expérience en ligne,
• gérer les commandes de produits et services,
• gérer votre relation avec le service client : AOL peut conserver l’historique de vos communications qu’elles soient par e-mail ou au téléphone,
• vous contacter afin de vous fournir toute information nécessaire à l’usage des Services AOL ou vous alerter notamment en cas de problème technique ou de risque en matière de sécurité,
• traiter les problèmes et questions techniques : AOL collecte des données techniques et de diagnostic lors de l’usage des Sites et Services AOL. Ces données techniques collectées et reçues sont notamment : le navigateur que vous utilisez (ex : Internet Explorer, Firefox, Netscape), le système d’exploitation utilisé (ex : Windows XP, Mac OS), le processeur (ex : Pentium), le mode de connexion à Internet (ex : le protocole utilisé, la vitesse et le mode de connexion bas ou haut-débit); l’adresse du protocole Internet; votre localisation géographique; les informations liées aux dysfonctionnements de votre ordinateur lorsque vous essayez d’accéder aux Services AOL, les logiciels que vous utilisez,
• vous proposer des offres commerciales.

En cas de collecte de données dites « sensibles » (par exemple : santé, mode de vie) nous vous informons que ces données ne seront utilisées qu’avec votre consentement préalable et exprès. Si nous envisageons d’autres usages de vos Donnés Personnelles non prévus par la présente politique de confidentialité nous vous en informerons spécifiquement au préalable lors de la collecte des données en question.

5.4. Combien de temps sont conservées vos Données Personnelles ?

AOL conserve vos Données Personnelles le temps nécessaire à l’objet pour lequel elles ont été collectées, les données étant rendues anonymes ou supprimées dans un délai raisonnable suivant la clôture de votre compte ou suivant la durée fixée par la loi applicable (par exemple en tant qu’hébergeur, AOL doit conserver vos données d’identification (nom, prénom, adresse …) un certain temps suivant la clôture de votre Compte AOL et les données de connexions (notamment l’adresses IP de votre connexion) un an à compter de leur date.

Si vous procédez à des achats auprès ou par l’intermédiaire d’AOL, nous pouvons conserver des données relatives à vos achats pour les besoins de la facturation et le prélèvement des services concernés. Au delà de la durée légale de prescription, les données relatives aux achats peuvent être conservées mais uniquement sous forme anonyme, c’est-à-dire ne permettant pas de vous identifier.

5.5. Personnalisation de votre expérience en ligne

AOL peut personnaliser votre expérience en ligne en fonction de la façon dont vous utilisez le Réseau AOL.

Nos systèmes peuvent enregistrer automatiquement des informations sur l’utilisation que vous faites des Sites et Services AOL. AOL peut utiliser des Données Personnelles ainsi que des données sous forme anonyme afin d’améliorer les services qui vous sont proposés et personnaliser votre expérience et en particulier :

- fournir des Contenus sur mesure, des communications, publicités ou promotions. Par exemple nous pouvons utiliser des informations relatives à votre visite sur la chaîne « musique » des Sites pour personnaliser les publicités que vous voyez. Nous pouvons le faire soit en utilisant les informations que vous soumettez, vos préférences (communiquées) ou votre activité en ligne (en fonction du nombre de fois où vous utilisez le service), le cas échéant en association avec les autres informations que nous avons sur les utilisateurs ayant des intérêts et préférences similaires aux vôtres. Nous pouvons enrichir ces données avec des données publiques de consommation, notamment démographiques, afin de vous proposer une expérience plus pertinente.

AOL peut également vous proposer des Contenus et publicités spécifiques en fonction des mots clés que vous utilisez – par exemple si vous recherchez le mot « football » vous pourrez être amené à voir plus de publicités sur le sport ou relatives aux thématiques associées.

AOL peut utiliser de façon anonyme les informations sur la navigation des utilisateurs, notamment où il se rendent sur le Réseau AOL, afin de mieux comprendre comment le Réseau est utilisé, quels Contenus et publicités sont les plus appréciés par les utilisateurs et comment rendre ces Contenus plus attrayants. De plus, AOL peut collecter des informations sous forme anonyme (ne permettant pas de vous identifier en tant qu’individu), sur le nombre de fois et la fréquence de visites des Services et Contenus proposés sur les Sites, afin de connaître quels sont les services et contenus les plus populaires et les améliorer.

AOL n’utilise pas les informations sur votre navigation de façon nominative, c’est-à-dire qu’AOL ne surveille pas là où vous allez ou ce que vous faites en tant qu’individu sur Internet, ni le contenu de vos communications.

5.6. Cookies, balises web et technologies assimilées

Les cookies sont de petits fichiers textes enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre navigation sur Internet. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier nominativement ; en revanche, il enregistre des informations relatives à votre navigation notamment sur le Réseau AOL qui pourront être directement lues par nos serveurs lors de vos visites et requêtes ultérieures sur les sites du Réseau AOL (telles que par exemple : les pages que vous avez consultées, ou la date et l’heure de la consultation de ces pages).

Les balises web sont des petits bouts de codes placés sur les pages web, et qui permettent entre autre de compter le nombre de visiteurs d’une page web et la façon dont les utilisateurs se comportent sur cette page.

Les données collectées au moyen de cookies, balises web et technologies assimilées permettent notamment d’améliorer la qualité des Services et Contenus afin de les rendre plus attrayants ou fonctionnels et faciliter notamment votre navigation.

Les informations collectées à partir des cookies et balises web peuvent être utilisées pour :

• conserver vos préférences et enregistrer les données que vous souhaitez voir conservées. Par exemple l’affichage de la page d’accueil, la météo de votre ville, votre horoscope quotidien,
• délivrer des publicités personnalisées sur le Réseau AOL,
• établir des statistiques pour mesurer l’audience du Réseau AOL,
• mesurer certains modèles de navigation, et plus généralement, analyser de façon anonyme vos habitudes de navigation afin de nous permettre de vous offrir le meilleur service possible ;
• vous authentifier avant de vous autoriser à accéder à vos Donnés Personnelles ou votre Compte AOL et ceci pour des raisons de sécurité et de confidentialité,
• vous permettre de participer à des activités en ligne, par exemple, garantir que chaque personne ne répond qu’une fois dans le cas d’une enquête ou d’un jeu-concours,
• sécuriser les transactions et commandes de produits et services : traiter de façon sécurisée les éléments de votre panier d’achats, notamment pour les Services AOL payants

Vous avez la possibilité de paramétrer la réception de cookies sur le disque dur de votre ordinateur au moyen des options de votre navigateur. En modifiant les paramètres de navigation de votre ordinateur, vous pouvez ainsi décider d’accepter l’ensemble des cookies, d’être averti lors de l’activation d’un cookie ou de rejeter l’ensemble des cookies. Vous pouvez également régulièrement détruire les cookies stockés sur votre disque dur.

Si vous choisissez de refuser l’ensemble des cookies, votre navigation sera réduite pour accéder à certaines pages des Sites, voire parfois rendue impossible dans certains cas. Pour en savoir plus sur comment gérer les cookies cliquez ici.

AOL peut autoriser dans le respect de la loi applicable ses partenaires et annonceurs diffusant des publicités sur le Réseau AOL à utiliser des cookies, des balises web ou technologies équivalentes. Par exemple, des cookies peuvent être utilisés pour s’assurer que vous ne voyez pas la même publicité un trop grand nombre de fois, pour afficher la publicité suivante d’une série ou pour déterminer si vous avez réagi ou non à une publicité particulière.

AOL et ses partenaires annonceurs peuvent également faire appel à des réseaux de publicité, notamment sociétés affiliées à AOL, telle que la société Platform-A France, afin de diffuser des publicités sur le Réseau AOL. Ces sociétés peuvent utiliser des cookies, des balises web ou des technologies assimilées pour proposer sur mesure du contenu, des publicités, faciliter le ciblage publicitaire, mesurer et suivre les visites ainsi que l’efficacité des publicités et promotions, en utilisant des données réunies pendant une certaine période et au travers de leur réseau de sites affiliés afin de déterminer ou anticiper les caractéristiques et préférences de leur audience. Ces usages par ces sociétés sont soumis au respect de leurs règles de confidentialité et non à la présente politique de confidentialité.

Les sociétés suivantes notamment gérant des réseaux publicitaires de sites peuvent utiliser des cookies, des balises web ou des technologies assimilées dans le cadre de la délivrance de publicités, contenus et services proposés via le Réseau AOL. Pour en savoir plus sur ces réseaux de publicité et vos choix s’agissant de l’usage de ces technologies cliquez ici.

5.7. Vos Données Personnels et les tiers

Vos Données Personnelles collectées par AOL et les Sociétés AOL ne sont pas cédées à des tiers ni à titre gratuit ni à titre onéreux sans votre accord exprès et préalable.

Certains annonceurs ou partenaires présents sur les Sites peuvent, par l’intermédiaire de bannières publicitaires ou de liens hypertextes, vous diriger sur leur propre site et collecter auprès de vous des informations personnelles. Dans ce cas, la protection des données que vous communiquerez sur le site de l’annonceur ou du partenaire en question ne relève que de sa seule responsabilité.

De même, sur les Sites, il peut vous être proposé un contenu (par exemple, des concours, des jeux ou des promotions) en partenariat avec des partenaires identifiés. Aussi, les partenaires des Sociétés AOL peuvent obtenir des informations personnelles que vous leur fournissez volontairement dans le cadre de ces opérations ou pour lesquelles vous demandez à AOL de transmettre vos Données Personnelles. Dans ces cas, l’utilisation par ces partenaires de vos données relève de leur responsabilité.

Vous êtes informé qu’AOL pourra être amenée à coopérer, dans les limites fixées par la loi, avec les autorités publiques notamment les services de police qui effectueraient des vérifications dans le cadre de réquisitions judiciaires et dans ce cadre, pourra être amenée à leur transmettre vos Données Personnelles.

5.8. Responsable du traitement et déclarations

Le responsable du traitement de vos Données Personnelles est AOL France SNC – RCS Nanterre 402 192 777 – 115/123 avenue Charles de Gaulle 92525 Neuilly-sur-Seine Cedex. AOL France SNC est une filiale de AOL LLC et adhère aux principes du Safe Harbor. Cliquez ici pour plus d'informations.

Les Sociétés AOL font partie d’un groupe mondial et certains des systèmes et serveurs qui traitent vos Données Personnelles pour le compte de AOL sont basés en Europe, mais également dans des pays extérieurs à l’Union Européenne comme les Etats-Unis ainsi que l’Inde. Ceci signifie que vos Données Personnelles (en ce inclus les données dites « sensibles ») peuvent être transférées tant au sein qu’à l’extérieur de l’Union Européenne. Certains pays peuvent ne pas avoir de législation de même niveau de protection qu’au sein de l’Union Européenne. Cependant, lorsque nous transférons vos Données Personnelles dans ces pays nous prenons les mesures nécessaires afin de vous garantir un niveau de protection conforme aux règles applicables en Europe et en France en signant des contrats avec les sous-traitants concernés.

Pour les finalités mentionnées dans la présente politique de confidentialité, vous acceptez que vos Données Personnelles collectées par AOL soient stockées, traitées et transférées par AOL à ses sous-traitants qui ne pourront accéder à vos Données Personnelles que pour s’acquitter de certaines fonctions indispensables à la fourniture des Services et Sites AOL, dans le strict respect de vos droits en matière de protection des données personnelles.

Les Sociétés AOL s’engagent à protéger votre vie privée et à cet effet à respecter la législation communautaire et nationale en vigueur et plus particulièrement les dispositions de la Directive européenne 95/46/CE du 24 octobre 1995 relative à la protection des données personnelles et à la libre circulation de ces données, la loi du 6 janvier 1978 dite "Informatique et Libertés" modifiée et les recommandations émanant de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : http://www.cnil.fr/) afin de vous fournir un environnement sécurisé.

Ce traitement de données est déclaré à la CNIL sous le numéro 415407.

5.9. Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de vos Données Personnelles collectées par AOL en écrivant à : AOL France SNC - Direction Juridique - 115-123 avenue Charles de Gaulle 92525 Neuilly-sur-Seine Cedex. Afin de protéger votre sécurité et votre vie privée et de vérifier votre identité, vous voudrez bien joindre à votre demande d’accès à vos Données Personnelles une copie de votre carte d’identité.

6. DROIT DE CESSION

6.1. AOL et ses ayants-droit peuvent céder à tout tiers tout ou partie de leurs droits et obligations découlant des Conditions d’Utilisation.

6.2. En revanche, vous ne pouvez pas céder, louer ou mettre à disposition, tout ou partie des Conditions d’Utilisation, sans l’accord préalable et écrit d’AOL.

7. CONTACTS – MENTIONS LEGALES

Editeur des Sites : AOL France SNC - Société en nom collectif – Capital 11666,70 € - Siège social : 115/123 avenue Charles de Gaulle, 92525 Neuilly sur Seine Cedex - RCS Nanterre 402 192 777. Numéro de TVA intracommunautaire FR 96 402 192 777. Directeur de la publication : Rohit Agarwal. Tel : 01 72 25 00 00 (ne fournit pas d’informations commerciales ou techniques).

Pour toutes questions notamment commerciales ou techniques, nous vous invitons à vous reporter à la rubrique "Assistance" des Sites.

Hébergeur : AOL LLC 22000 AOL Way Dulles VA, USA - Télécopie : + 33 (0)1 72 25 09 02.

Pour signaler tout contenu illégal : Signaler un abus

Copyright © AOL - Tous droits réservés AOL, janvier 2009.

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CONDITIONS SPECIFIQUES DES SERVICES AOL

CONDITIONS SPECIFIQUES D’AOL MAIL

Les présentes Conditions Spécifiques ("Conditions AOL Mail") ont pour objet la mise à disposition par AOL aux particuliers internautes d’un service de gestion de courrier électronique ("AOL Mail"). Afin d’utiliser AOL Mail, il vous faudra prendre connaissance préalablement et accepter les Conditions AOL Mail. En cas de non-respect de ces Conditions AOL Mail, AOL se réserve le droit de bloquer votre accès à AOL Mail.

1. Description d’AOL Mail

AOL Mail est un service gratuit de gestion de courrier électronique accessible depuis les Sites. Il vous permet d’envoyer et de recevoir des e-mails, ainsi que de créer des dossiers d’archivage sur les serveurs AOL. Pour de plus amples informations, vous êtes est invité à cliquer sur le bouton "Aide" présent sur AOL Mail.

L’espace de stockage initial est de 2 giga et est extensible de façon illimitée par paliers de 500 mega par période de 24 heures.

Quand vous avez utilisé au moins 90% de l’espace disponible qui vous a été alloué, AOL vous enverra un e-mail vous donnant la possibilité d’obtenir 500 mega supplémentaires et ainsi de suite palier par palier, étant précisé que pour étendre votre capacité de stockage, vous devrez suivre les instructions contenues dans cet e-mail.

La taille maximale des fichiers attachés à chaque e-mail envoyé est de 16 mega et la taille maximale des fichiers reçus est de 100 mega.

AOL Mail est réservé pour un usage privé et non professionnel.

ATTENTION : Si vous ne consultez pas votre boîte aux lettres via AOL Mail pendant 120 jours, celle-ci passera du statut "activé" à "désactivé". C’est-à-dire qu’elle refusera tout nouvel e-mail mais conservera le contenu des e-mails déjà reçus. Si vous ne consultez pas pendant les 180 jours qui suivent, la boîte aux lettres sera toujours en statut "désactivé" mais l’ensemble des données non sauvegardées par vous seront perdues. Vous pouvez donc réactiver votre boîte jusqu’à 300 jours d’inactivité. Au-delà, celle-ci sera désactivée, et vous ne pourrez plus ni recevoir ni consulter vos e-mails.

AOL vous informera toutefois par courrier électronique 45 jours, puis 30, puis 7 jours avant la désactivation, ce qui vous laisse le temps d’utiliser AOL Mail et d’empêcher toute désactivation et la perte de données, notamment des courriers électroniques. Dès que vous consulterez votre boîte aux lettres via AOL Mail, celle-ci sera réactivée pour une période de 3 mois. AOL ne saurait être tenu pour responsable en cas de perte de données ou de courriers électroniques liée à la désactivation de votre compte non utilisé pendant 300 jours.

2. Création d’un compte AOL Mail

Pour utiliser AOL Mail, vous devrez disposer d’un Compte AOL.

Si vous ne possédez pas de Compte AOL, vous pouvez très rapidement vous inscrire sur les Sites depuis le formulaire d’inscription présent en ligne. Vous choisirez alors un identifiant et un mot de passe que vous pourrez ensuite utiliser pour accéder à d’autres Services AOL qui nécessitent une identification.

Une fois le compte créé, vous recevrez à l’adresse e-mail indiquée lors de votre inscription une demande de confirmation qui devra, pour être enregistrée, être renvoyée sous 48 heures à l’adresse expéditeur figurant dans cet e-mail. A défaut de confirmation, l’inscription ne sera pas validée par AOL.

3. Engagements AOL – Sécurité

AOL fera tous ses efforts pour rendre AOL Mail accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sous réserve des éventuelles pannes et interruptions de maintenance nécessaires à son bon fonctionnement.

Afin d’assurer la protection de votre ordinateur et de vos données, vous acceptez qu’AOL utilise des outils de sécurité, comme un anti-virus, pouvant conduire, de manière exceptionnelle, à la destruction des e-mails avant réception.

4. Données personnelles

AOL n’enregistre ni ne conserve aucun des contenus de vos échanges dans le cadre d’AOL Mail.

Vous êtes informé qu’AOL pourra être amenée à coopérer, dans les limites permises par la loi, avec les autorités publiques qui effectueraient des vérifications dans le cadre de réquisitions judiciaires et dans ce cadre pourra être amenée à leur transmettre des données notamment de connexion (adresse IP, heure de connexion et déconnexion …) liées à votre utilisation d’AOL Mail. Pour plus de précisions, consultez la rubrique Données Personnelles des Conditions Générales.

5. Dispositions Générales

L’utilisation d’AOL Mail est régie par les Conditions AOL Mail et par les Conditions Générales que vous vous engagez à respecter.

Copyright © AOL - Tous droits réservés AOL, Juin 2007.

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CONDITIONS SPECIFIQUES AIM

Les présentes Conditions Spécifiques ("Conditions AIM") ont pour objet la mise à disposition par AOL d’un service de messagerie instantanée ("AIM") qui vous permet de communiquer avec vos interlocuteurs (autres utilisateurs d’AIM, utilisateurs d’ICQ, d’Ichat, d’AOL 9.0). Afin d’utiliser AIM, il vous faudra prendre connaissance préalablement et accepter les Conditions AIM. En cas de non-respect de ces Conditions AIM, AOL se réserve le droit de bloquer votre accès à AIM. 

1. Création du compte AIM

Si vous ne disposez pas de compte AIM, vous devez vous en créer un depuis les pages du service. Une fois votre compte créé, vous recevrez à l’adresse e-mail indiquée lors de votre inscription, une demande de confirmation que vous devrez, pour être enregistrée, renvoyer sous 48 heures à l’adresse expéditeur figurant dans ce mail.

Si vous disposez déjà d’un Compte AOL, vous pouvez utiliser directement votre identifiant et votre mot de passe pour utiliser AIM.

2. Logiciel AIM

AOL vous fournit une licence non exclusive, incessible, à des fins personnelles et non commerciales, et limitée vous autorisant à utiliser le Logiciel AIM. Vous n’êtes en aucun cas autorisé à :
(i) distribuer, redistribuer, vendre, louer, prêter, transférer, sous-licencier le Logiciel AIM,
(ii) utiliser le Logiciel AIM de manière illicite ou illégale ou de toute autre manière non conforme aux Conditions AIM,
(iii) dupliquer, reproduire, copier (sauf pour effectuer une copie de sauvegarde) le Logiciel AIM ou l’incorporer dans un logiciel ou progiciel,
(iv) décompiler, désassembler, démonter, endommager, modifier le Logiciel AIM, sa documentation et son code source ou créer des œuvres dérivées ou d’amélioration du Logiciel AIM,
(v) copier, reproduire, réutiliser dans un autre produit ou service, modifier, altérer ou afficher par quelque moyen que ce soit tout ou partie des fichiers inclus dans le Logiciel AIM,
(vi) supprimer ou modifier tout(e) marque, logo, droit de propriété intellectuelle, documentation, légende, symbole, étiquette sur le Logiciel AIM,
(vii) bloquer, empêcher, l’affichage de toute bannière publicitaire, tout lien vers d’autres sites ou services ou vers tout élément du Logiciel AIM,
(viii) incorporer, intégrer ou inclure le Logiciel AIM ou toute partie du Logiciel AIM dans un autre logiciel, programme ou produit,
(ix) utiliser le Logiciel AIM d’une façon qui porterait atteinte aux droits de tiers.

Vous reconnaissez qu’AOL et les Sociétés AOL sont propriétaires de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur le Logiciel AIM, et en particulier sur les applications, la documentation et les fichiers informatiques liés au programme d’installation du Logiciel AIM.

En cas de manquement grave, AOL se réserve le droit de résilier de plein droit votre licence d’utilisation du Logiciel AIM.

AOL pourra modifier ou arrêter la mise à disposition du Logiciel AIM ou cesser le support de versions obsolètes du Logiciel AIM, dans le respect du droit en vigueur.

Le Logiciel AIM est fourni "en l’état", sans garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, à l’exception des garanties qui ne peuvent être légalement exclues. La responsabilité d’AOL et votre droit à réparation, en ce qui concerne l’utilisation du Logiciel AIM, consistent uniquement dans le remplacement du Logiciel AIM se trouvant défectueux. Afin de maintenir ou d’optimiser votre utilisation du Logiciel AIM, AOL pourra procéder à des mises à jour de ce Logiciel ou vous demander de les effectuer.

Ni AOL, ni ses distributeurs et fournisseurs ne pourront être tenus pour responsables de tout dommage indirect, y compris notamment les pertes de profits, causées ou subies à l’occasion de l’utilisation du Logiciel AIM.

3. Données Personnelles

AOL n’enregistre ni ne conserve aucun des contenus de vos échanges dans le cadre d’AIM.

Vous restez en toute hypothèse seul responsable de l’utilisation d’AIM à partir de votre compte, et notamment des informations personnelles que vous communiquez aux autres utilisateurs dans le cadre d’AIM.

4. Vos engagements

AIM étant interactif, chacun peut communiquer et partager ses opinions et ses connaissances avec d’autres, indépendamment du lieu où il se trouve. Ainsi, si vous utilisez des espaces publics d’échanges de messages instantanés AIM ("Chats AIM"), vous êtes informé et reconnaissez avoir conscience que ces espaces sont publics et donc visibles de tous. AOL attire dès lors votre attention sur le fait que la plus grande précaution doit être prise lorsque des informations confidentielles sont transmises via AIM, en particulier vos coordonnées personnelles, y compris bancaires. AOL vous demande, au strict minimum, de vous comporter courtoisement. AOL n’approuve ni ne réfute les opinions exprimées dans les Chats AIM.

Tant au cours de discussions privées via l’échange de messages instantanés, que dans le cadre des Chats AIM, une conduite convenable est essentielle et doit être dictée par le bon sens et la politesse la plus élémentaire.

Toute infraction à l’une des Conditions d’Utilisation pourra entraîner la fermeture immédiate du compte AIM concerné. La fermeture de votre compte AIM vous sera notifiée à l’adresse e-mail communiquée lors de la création de votre compte AIM.

5. Dispositions Générales

L’utilisation d’AIM est régie par les Conditions AIM et par les Conditions Générales que vous vous engagez à respecter.

Copyright © AOL - Tous droits réservés AOL, Juin 2007.

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CONDITIONS SPECIFIQUES AOL SERVICES PREMIUM

1. Préambule

Les présentes Conditions Spécifiques ("Conditions AOL Services Premium") ont pour objet la mise à disposition par AOL, d’un panel de services payants à la carte ("AOL Services Premium").

Afin d’utiliser AOL Services Premium, il vous faudra prendre connaissance préalablement et accepter les Conditions AOL Services Premium. En cas de non-respect de ces Conditions, AOL se réserve le droit de vous refuser l’utilisation d’AOL Services premium.

Les Conditions AOL Services Premium n’ont pas pour objet de se substituer aux conditions de vente des différents Services proposés via AOL Services Premium, conditions de vente qui régissent la fourniture de ces Services et dont certains sont proposés par AOL (Services AOL) et d’autres par ses partenaires.

Les Conditions AOL Services Premium pouvant être modifiées afin de les adapter à l’évolution du Service proposé, vous serez informé en ligne d’éventuelles modifications des présentes.

2. Description d’AOL Services Premium

AOL Services Premium vous permet de souscrire directement en ligne à un ou plusieurs Services payants de biens immatériels fournis soit par des partenaires AOL soit par AOL, en utilisant le moyen de règlement décrit à l’article 4 ci-après.

Les Services souscrits via AOL Services Premium vous sont délivrés, selon le mode de délivrance correspondant à leur spécificité, ainsi notamment soit par téléchargement sur votre téléphone mobile au numéro que vous avez préalablement indiqué lors de la souscription du Service choisi, ou à l’adresse e-mail que vous avez préalablement indiquée lors de la souscription du Service choisi.

3. Transactions

Les transactions que vous effectuez vous engagent dès la validation du formulaire de commande en ligne (bouton "Accepter"). La requête de commande du Service choisi étant exécutée en principe dès validation de cet envoi, vous ne pouvez bénéficier d’aucune possibilité d’annulation sous réserve pour certains Services de ce qui est mentionné ci-dessous.

Pour certains Services dont l’exécution n’a pas commencé, vous pouvez bénéficier dans certains cas du délai de rétractation de 7 jours prévu aux articles L. 121-20 et suivants du Code de la Consommation. Vous êtes donc invité à vous reporter aux conditions de vente spécifiques au Service souscrit afin de connaître les conditions d’exercice de ce droit de rétractation.

D’une façon générale, pour toute information complémentaire sur le Service souscrit et les conditions de son utilisation, AOL vous invite vivement à vous reporter aux conditions de vente spécifiques à ces Services consultables en ligne à partir de la page de présentation du Service concerné.

4. Modalités de paiement – tarifs

Les tarifs des différents Services souscrits via AOL Services Premium sont précisés en ligne sur les pages spécifiques liées au Service commandé et dans le formulaire de commande. Les achats effectués via AOL Services Premium sont prélevés, le cas échéant, par votre fournisseur d'accès à Internet, en même temps que vos frais d’abonnement aux services fournis par ce dernier.

Le montant global pouvant être engagé dans le cadre de la souscription des Services souscrits via AOL Services Premium est plafonné à 50 euros TTC par mois ("mois" s’entendant de la période séparant deux dates de facturation de votre abonnement Internet).

Vous pouvez consulter l’état des Services souscrits via AOL Services Premium en tapant sur l’espace en ligne accessible via le Logiciel AOL le mot clé AOL "Mon Compte" et dans la rubrique "Mes frais AOL" sélectionner "Mes frais Services Premium en détail".

Vous pouvez également accéder directement à l’état des Services souscrits au moyen du lien suivant : Suivi Services Premium.

Pour résilier vos AOL Services Premium souscrits sous forme d’abonnement, rendez vous sur l’espace en ligne sur le Logiciel AOL au mot-clé AOL : "Frais SP", ou sur "Suivi Services Premium", puis sur l’onglet "Services en cours" cliquez sur le bouton "Résilier".

5. Responsabilité

AOL s’engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre AOL Services Premium accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

AOL n’est qu’un canal de distribution des Services proposés par ses partenaires via AOL Services Premium. Dès lors, AOL exclut toute responsabilité concernant le caractère exact, pertinent, fiable ou exhaustif de toute information ou élément de quelque nature que ce soit lié au contenu des Services fournis par ses partenaires.

6. Service Clientèle

Pour toute question ou demande de renseignement sur AOL Services Premium, nous vous invitons à vous reporter à la rubrique "Assistance" des Sites AOL.

Pour toute question relative au contenu des Services souscrits via AOL Services Premium fourni par un partenaire AOL, vous devrez contacter l’assistance clientèle du partenaire d’AOL, éditeur du service concerné, dont les coordonnées sont accessibles sur les pages proposant le Service souscrit.

7. Dispositions Générales

L’utilisation d’AOL Services Premium est régie par les Conditions AOL Services Premium et par les Conditions Générales que vous vous engagez à respecter.

Copyright © AOL - Tous droits réservés AOL, Juin 2007.

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CONDITIONS SPECIFIQUES SERVICES SMS

1. Préambule

Les présentes Conditions Spécifiques ("Conditions SMS") ont pour objet de définir les conditions de mise à disposition par AOL de différents services payants d’envoi de SMS ("Services SMS").

Afin d’utiliser les Services SMS, il vous faudra prendre connaissance préalablement et accepter les Conditions SMS et selon votre mode de règlement, également des Conditions AOL Services Premium dans le cas où vous utiliserez ce mode de règlement.

En cas de non-respect de ces Conditions, AOL se réserve le droit de bloquer votre accès aux Services SMS.

Les Services SMS sont :

• un service payant d’envoi de messages à destination de téléphones mobiles ("Service Envoi SMS"), mot-clé AOL : Envoi SMS depuis l’espace en ligne accessible au moyen du Logiciel AOL ("Espace Utilisateurs") ou à partir de la rubrique "Services Mobiles" des Sites et via AIM, la messagerie instantanée d’AOL ("Service AIM PAR SMS"), mot-clé AOL : AIMparSMS sur l’Espace Utilisateurs.
• un service payant de réception de messages d’alertes et mémos par SMS ("Service AOL Alertes"), accessible au mot-clé AOL : Alertes sur l’Espace Utilisateurs ou à partir du lien "Alertes" des Sites.

2. Description des Services SMS

2.1. Les Services d’envoi de SMS

Le Service Envoi SMS

Le service Envoi SMS vous permet d’émettre des messages composés de caractères alphanumériques (ci-après "SMS"), depuis les Sites à destination de téléphones mobiles des clients et abonnés utilisant le réseau de certains opérateurs mobiles français ainsi que d’un certain nombre d’opérateurs mobiles des pays étrangers proposés en ligne.

L’envoi d’un SMS sera facturé dans les conditions définies à l’article 4 ci-après.

Le Service AIM PAR SMS

Le service AIM PAR SMS vous permet d’émettre des SMS depuis AIM à destination de téléphones mobiles des clients et abonnés utilisant le réseau de certains opérateurs mobiles français précisés en ligne.

Pour ce faire, vous devrez saisir le numéro de téléphone mobile de votre correspondant dans la liste de contacts AIM. Ensuite, lorsque vous cliquez dans cette liste sur un numéro de téléphone mobile ainsi répertorié dans votre liste de contacts AIM ou sur un nom de contact associé à ce numéro de téléphone, une fenêtre spécifique au Service AIM PAR SMS s’ouvrira automatiquement sur AIM. Vous pourrez y saisir le message instantané et l’envoyer sous forme de SMS à destination du téléphone mobile de votre correspondant.

Vous pourrez également envoyer un message instantané sous forme de SMS depuis une fenêtre de messagerie instantanée vierge, c’est-à-dire sans passer par votre liste de contacts AIM. Pour envoyer un message instantané sous forme de SMS, vous devrez saisir un numéro de téléphone mobile sous la forme +336xxxxxxxx, dans la zone "Pseudonyme" figurant dans cette fenêtre. La fenêtre indiquera alors automatiquement qu’il s’agit du service AIM PAR SMS en mentionnant notamment le prix unitaire du message envoyé "à l’acte" via le service AIM PAR SMS. Vous devrez ensuite cliquer sur "Envoyer" pour envoyer votre message instantané vers le mobile de votre destinataire.

L’envoi d’un SMS sera facturé dans les conditions définies à l’article 4 ci-après.

Le service AIM PAR SMS vous permet également, sous la condition d’avoir saisi préalablement le numéro de votre téléphone mobile, de recevoir automatiquement des messages instantanés sur votre téléphone mobile, lorsque vous n’êtes pas connecté à AIM.

Pour ce faire, sur l’Espace Utilisateurs, tapez le mot-clé AOL : Transfert de messages, indiquez sur l’aire correspondante le numéro de téléphone mobile sur lequel vous souhaitez voir transférer les messages instantanés qui vous ont été adressés via AIM, cochez la case d’activation de cette fonctionnalité et validez votre profil par un clic sur le bouton "Confirmer". Ainsi, lorsque vous n’êtes pas connecté à AIM, tous vos messages instantanés seront automatiquement transférés à votre téléphone mobile.

Pour arrêter le transfert de messages instantanés vers votre téléphone mobile, vous devrez vous rendre sur l’Espace Utilisateurs au mot-clé AOL : Transfert de messages, et sélectionner dans le menu déroulant "Ne pas transférer mes messages".

Vous êtes informé que, lors d’une conversation via AIM, si le destinataire de vos messages se déconnecte et qu’il a actionné la fonction "Transfert de messages", vous enverrez donc directement un SMS à ce destinataire. Il vous sera toutefois notifié que votre message a été envoyé au numéro de téléphone mobile de votre destinataire par un message automatique et que vous sera facturé le coût d’un SMS. Vous pourrez alors choisir de ne pas poursuivre la conversation avec le destinataire.

Après réception de votre message instantané, le destinataire peut répondre via SMS depuis son téléphone mobile. En suivant le manuel d’utilisation fourni par le constructeur du téléphone mobile, le destinataire choisit l’option "Répondre", saisit son message et valide l’envoi. La réponse du destinataire apparaît alors dans la fenêtre AIM que vous avez ouverte lors de l’envoi du premier message, ou à défaut, une fenêtre s’ouvrira automatiquement affichant la réponse du destinataire. Une réponse via SMS du destinataire au message que vous avez envoyé n’est possible que dans un délai de 48 heures au maximum suivant l’envoi de votre premier message.

Toute réponse par SMS depuis un téléphone mobile sera facturée par l’opérateur mobile conformément à ses conditions générales.

Généralités sur les Services d’envoi de SMS (Envoi SMS et AIM PAR SMS).

Les envois effectués vous engagent dès la validation du formulaire en ligne relatif au Service concerné après vérification des informations renseignées sur le formulaire. La requête d’envoi du SMS étant exécutée dès validation de cet envoi, vous êtes informé que vous ne bénéficiez d’aucune possibilité d’annulation d’envoi du SMS. Vous devrez donc vous assurer d’avoir correctement tapé le numéro de mobile du destinataire avant tout envoi. Tout envoi de SMS vers un numéro de mobile erroné sera considéré comme un SMS envoyé et donc facturé.

Un SMS ne peut comporter que 160 caractères. Par conséquent, si le message dépasse 130 caractères, 30 caractères étant réservés à l’insertion de votre pseudonyme, plusieurs SMS seront envoyés et facturés. Ainsi, par exemple, si un message comporte 145 caractères, 2 SMS seront envoyés et facturés (130 + 15) et si un message comporte 282 caractères, 3 SMS seront envoyés et facturés (130+130+22), etc. ATTENTION : un espace ou un signe de ponctuation est considéré comme un caractère.

Un SMS peut également être envoyé à plusieurs destinataires, dans la limite de 8 numéros de téléphones mobiles différents. Ainsi, par exemple, si un message de 130 caractères est adressé à 3 numéros de téléphone mobile, 3 SMS seront envoyés et facturés. En outre, si un message de plus de 130 caractères (par exemple 250 caractères, soient 2 SMS) est adressé à 3 numéros de mobile, 6 SMS seront envoyés et facturés.

2.2. Le Service AOL Alertes

Le Service AOL Alertes vous permet de recevoir des messages d’Alertes par SMS lorsque vous le souhaitez (sur téléphone mobile des clients et abonnés utilisant le réseau de certains opérateurs mobiles français). Ces Alertes sont de plusieurs types : elles permettent de vous avertir de l’arrivée d’un nouvel e-mail dans votre boîte aux lettres électronique AOL ou encore de vous rappeler un événement que vous avez au préalable défini au mot-clé AOL : Alertes de l’Espace Utilisateurs ou à partir du lien "Alertes" des Sites.

Pour recevoir vos alertes sur votre téléphone mobile, vous devrez saisir votre numéro de téléphone mobile sous la forme 6XXXXXXXX (sans le premier zéro, sans espace et sans point) et activer l’option d’envoi par SMS de vos Alertes. Ainsi, lorsque vous ne serez pas connecté en ligne, tous vos messages d’Alertes seront envoyés vers votre téléphone mobile.

Pour arrêter le transfert de vos Alertes vers votre téléphone mobile, vous devrez vous rendre au mot-clé AOL : Alertes de l’Espace Utilisateurs ou sur le lien "Alertes" des Sites, désactivez l’option SMS dans les modes de réception proposés et enregistrez la modification en cliquant sur le bouton "Enregistrer".

2.3. Généralités sur les Services SMS

Il est précisé que tous les messages envoyés depuis les Services SMS une fois transmis vers le numéro de téléphone mobile que vous avez indiqué, sont de ce fait traités comme des SMS par le partenaire SMS d’AOL en charge du routage des SMS vers les différents opérateurs mobiles et donc facturés dans les conditions prévues à l’article 4 ci-après.

Ces messages ne pourront être valablement adressés au numéro de téléphone mobile que vous avez indiqué que si le titulaire du numéro destinataire respecte les conditions de réception des SMS, telles que fournies par son opérateur et par le constructeur de son téléphone mobile.

AOL s’engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre les Services SMS accessibles 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Service et sauf dans l’hypothèse d’un cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle d’AOL. Les Services SMS servent à envoyer des messages vers des réseaux de téléphones mobiles qu’AOL ne contrôle pas. En conséquence, AOL ne peut en aucun cas garantir le délai de réception ou la bonne réception des messages SMS expédiés à ces réseaux par l’intermédiaire des Services SMS. AOL pourra modifier les Conditions SMS en vous informant en ligne au moins 30 jours avant.

3. Vos engagements

Vous ne devez pas envoyer de messages de nature raciste, insultante, diffamatoire ou encore à caractère publicitaire ou de prospection. De même, vous vous engagez à n’envoyer aucun message à un destinataire ne souhaitant pas recevoir ce type de messages ou pouvant subir un préjudice résultant de l’envoi de ces messages, ni à utiliser les Services SMS pour réaliser des envois en nombre et/ou de façon aléatoire, c’est-à-dire non sollicités par les destinataires.

4. Tarifs et Paiement

4.1. Généralités sur le paiement des Services SMS

Les Services SMS sont des services payants proposés notamment dans le cadre des AOL Services Premium. Dans ce dernier cas, ils sont soumis aux Conditions AOL Services Premium notamment en ce qui concerne leur paiement.

Les tarifs des Services SMS ainsi que leurs modes de règlement sont indiqués en ligne sur les pages spécifiques liées au Service commandé. Les achats effectués dans le cadre des AOL Services Premium vous sont prélevés selon les conditions habituelles de paiement de vos frais AOL Services Premium.

Vous pourrez consulter vos frais liés à l’utilisation des Services SMS dans le cadre des AOL Services Premium sur l’Espace Utilisateurs grâce au mot-clé AOL : Mon Compte, dans la rubrique "Ma consommation en détail" puis en choisissant "Mes frais Services Premium en détail" , ou depuis les Sites sur la page des tarifs spécifique au service commandé en choisissant "Consulter mes frais services premiums". Si vous utilisez un autre moyen de paiement, vous pourrez consulter vos frais liés à l’utilisation des Services SMS depuis les Sites sur une page spécifique au service commandé en cliquant sur le lien prévu à cet effet.

4.2. Services Envoi SMS et AIM PAR SMS

Les SMS achetés dans le cadre de ces Services peuvent être consommés indistinctement via Envoi SMS ou AIM PAR SMS. Vous pouvez choisir entre 3 modes de règlement :

• à l’acte : vous payez selon le prix unitaire d’un SMS en vigueur dans le cadre de ce Service au moment de l’envoi,

• via pack : le pack comprend un nombre de SMS (ci-après "Unité(s)") à consommer sur une certaine durée indiquée en ligne sur les pages de présentation du Service concerné. Il permet d’acheter en une seule fois plusieurs Unités et de bénéficier d’un tarif plus attractif que pour un achat à l’acte. Si vous commencez à consommer les Unités du pack avant l’expiration du délai de rétractation de 7 jours prévu aux articles L. 121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous ne pourrez plus exercer ce droit de rétractation.
  
  Vous êtes informé que dans le cas où vous avez consommé les Unités du pack (exemple : notamment envois multiples de SMS au delà du solde des Unités restant dans le pack), les prochains envois de SMS vous sont facturés à l’acte au tarif en vigueur pour ce mode de règlement. Vous êtes par conséquent invité à suivre régulièrement votre consommation en ligne (i) pour un règlement via AOL Services Premium : sur l’Espace Utilisateurs à partir du mot-clé AOL : Mon Compte, rubrique "Ma consommation en détail" puis en choisissant "Mes frais Services Premium en détail" , ou depuis les Sites sur la page des tarifs spécifique au service commandé en choisissant "Consulter mes frais services premiums" (ii) pour un règlement via un autre moyen de paiement : sur une page spécifique des Sites en cliquant sur le lien prévu à cet effet.

• via abonnement : l’abonnement est composé d’un certain nombre d’Unités de SMS sous forme d’abonnement mensuel avec tacite reconduction pour des périodes successives d’un mois. Les Unités non utilisées dans le mois sont perdues. Vous pouvez mettre un terme à tout moment à l’abonnement (i) à partir de l’interface de gestion de vos AOL Services Premium sur l’Espace Utilisateurs au mot-clé AOL : Frais SP, onglet "Services en cours" puis en cliquant sur le bouton "Résilier", ou depuis les Sites sur la page des tarifs spécifique au service commandé en choisissant "Consulter mes frais services premiums" si vous avez opté pour un règlement via AOL Services Premium (ii) depuis une page spécifique des Sites en cliquant sur le lien prévu à cet effet pour un règlement via un autre moyen de paiement. La résiliation prend effet à la date anniversaire mensuelle de souscription à l’abonnement suivant celle de la demande de résiliation et vous pouvez consommer les SMS compris dans l’abonnement jusqu’à cette date. Passée cette date, les Unités non utilisées sont perdues. Si vous commencez à consommer les Unités avant l’expiration du délai de rétractation de 7 jours prévu aux articles L. 121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous ne pourrez plus exercer ce droit de rétractation.
  
  Vous êtes informé que dans le cas où vous avez consommé les Unités de l’abonnement (exemple : notamment envois multiples de SMS au delà du solde des Unités restant dans l’abonnement), les prochains SMS sont facturés à l’acte au tarif en vigueur pour ce mode de règlement. Vous êtes par conséquent invité à suivre régulièrement votre consommation en ligne (i) pour un règlement via AOL Services Premium : sur l’Espace Utilisateurs à partir du mot-clé AOL : Mon Compte, rubrique "Ma consommation en détail" puis en choisissant "Mes frais Services Premium en détail", ou depuis les Sites sur la page des tarifs spécifique au service commandé en choisissant "Consulter mes frais services premiums" (ii) pour un règlement via un autre moyen de paiement : sur une page spécifique des Sites en cliquant sur le lien prévu à cet effet.

4.3 Service AOL Alertes

Les tarifs d’envoi des Alertes par SMS du Service AOL Alertes sont précisés sur les pages du Service AOL Alertes.
Vous pourrez consulter vos frais liés au Service AOL Alertes sur l’Espace Utilisateurs à partir du mot-clé AOL : Mon Compte, dans la rubrique "Ma consommation en détail" puis en choisissant "Mes frais Services Premium en détail" ou depuis les Sites sur la page "Offres et Tarifs SMS-MMS" dans la partie "Offres via abonnement AOL" en choisissant "Consulter mes frais services premiums".

5. Dispositions Générales

L’utilisation des Services SMS est régie par les Conditions SMS et par les Conditions Générales que vous vous engagez à respecter.

Copyright © AOL - Tous droits réservés AOL, Juin 2007.

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CONDITIONS SPECIFIQUES SERVICE MMS

1. Préambule

Les présentes Conditions Spécifiques ("Conditions MMS") ont pour objet de définir les conditions de mise à disposition par AOL d’un service payant d’envoi de MMS ("Service MMS").

Afin d’utiliser le Service MMS, il vous faudra prendre connaissance préalablement et accepter les Conditions MMS et selon votre mode de règlement les Conditions AOL Services Premium si vous avez choisi ce mode de règlement.

En cas de non-respect de ces Conditions, AOL se réserve le droit de bloquer votre accès au Service MMS.

2. Description du Service MMS

2.1. Le Service MMS est accessible depuis les Sites et vous permet d’envoyer des messages composés de texte sous forme de caractères alphanumériques et d’images ou photos (ci-après "MMS") à destination de téléphones mobiles d’opérateurs français (numéros de téléphones mobiles commençant par 06 XX XX XX), mot-clé AOL : Envoi MMS sur l’espace en ligne accessible au moyen du Logiciel AOL ("Espace Utilisateurs"), ou à partir de la rubrique "Services Mobiles" des Sites.

L’envoi d’un MMS sera facturé dans les conditions définies à l’article 4 ci-après.

L’envoi que vous effectuez vous engage dès la validation du formulaire en ligne après vérification des informations renseignées sur le formulaire. La requête d’envoi du MMS étant exécutée dès validation de cet envoi, vous êtes informé que vous ne bénéficiez d’aucune possibilité d’annulation d’envoi du MMS. Vous devrez donc vous assurer d’avoir correctement tapé le numéro de mobile du destinataire avant tout envoi. Tout envoi de MMS vers un numéro de mobile erroné sera considéré comme un MMS envoyé et donc facturé.

Un MMS ne peut pas dépasser 500 caractères alphanumériques. En outre, seules les images ou photos sous format .gif et .jpg sont acceptées. Vous êtes informé que la résolution de l’image ou la photo ajoutée est reformatée afin de l’adapter au format d’envoi via le réseau de téléphonie mobile. Un MMS peut également être envoyé à plusieurs destinataires, dans la limite de 3 numéros de téléphones mobiles. Ainsi, par exemple, si un MMS est adressé à 2 numéros de mobile, 2 MMS seront envoyés et facturés.

Vous êtes informé qu’il n’est possible de joindre qu’une seule image ou photo par MMS à envoyer.

2.2. Conditions d’envoi des MMS

Il est précisé que tous les messages envoyés depuis le Service MMS une fois transmis vers le numéro de téléphone mobile que vous avez indiqué, sont de ce fait traités comme des MMS par le partenaire MMS d’AOL en charge du routage des MMS vers les différents opérateurs mobiles et donc facturés dans les conditions prévues à l’article 4 ci-après.

Ces messages ne pourront être valablement adressés au numéro de téléphone mobile que vous avez indiqué que si le titulaire du numéro destinataire respecte les conditions de réception des MMS, telles que fournies par son opérateur et par le constructeur de son téléphone mobile.

Le téléphone mobile du destinataire doit être compatible MMS, dans les conditions définies par son opérateur et par le constructeur de son téléphone mobile. A défaut, le destinataire pourra recevoir votre MMS par e-mail sans coût supplémentaire à condition que vous ayez préalablement saisi son adresse e-mail dans le champ "E-mail (option)". En cas de défaut de réception, AOL ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.

AOL s’engage à faire ses meilleurs efforts pour rendre le Service MMS accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Service et sauf dans l’hypothèse d’un cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle d’AOL. Il convient de rappeler que le Service MMS sert à envoyer des messages vers des réseaux de téléphones mobiles qu’AOL ne contrôle pas. En conséquence, AOL ne peut en aucun cas garantir le délai de réception ou la bonne réception des messages MMS expédiés à ces réseaux par l’intermédiaire du Service MMS. AOL pourra modifier les Conditions MMS en vous informant en ligne au moins 30 jours avant.

3. Vos engagements

Vous ne devez pas envoyer de messages de nature raciste, insultante, diffamatoire ou encore à caractère publicitaire ou de prospection. De même, vous vous engagez à n’envoyer aucun message à un destinataire ne souhaitant pas recevoir ce type de messages ou pouvant subir un préjudice résultant de l’envoi de ces messages, ni à utiliser le Service MMS pour réaliser des envois en nombre et/ou de façon aléatoire, c’est-à-dire non sollicités par les destinataires.

Par ailleurs, vous garantissez être autorisé à transmettre les photos et images joint(e)s aux MMS que vous envoyez et notamment que ces photos et images ne portent pas atteinte aux droits des tiers.

4. Tarifs et Paiement

Le Service MMS est un service payant proposé notamment dans le cadre des AOL Services Premium. Dans ce dernier cas, il est soumis aux Conditions AOL Services Premium notamment en ce qui concerne son paiement.

Les tarifs du Service MMS ainsi que ses modes de règlement sont indiqués en ligne. Les achats effectués dans le cadre des AOL Services Premium vous sont prélevés selon les conditions habituelles de paiement de vos frais AOL Services Premium.

Vous pourrez consulter vos frais liés à l’utilisation du Service MMS dans le cadre des AOL Services Premium sur l’Espace Utilisateurs grâce au mot-clé AOL : Mon Compte, dans la rubrique "Ma consommation en détail" puis en choisissant "Mes frais Services Premium en détail", ou depuis les Sites sur la page des tarifs spécifique au service commandé en choisissant "Consulter mes frais services premiums". Si vous utilisez un autre moyen de paiement, vous pourrez consulter vos frais liés à l’utilisation des Services SMS depuis les Sites sur une page spécifique au service commandé en cliquant sur le lien prévu à cet effet.

Pour envoyer des MMS, vous pouvez choisir entre 3 modes de règlement :

• à l’acte : vous payez selon le prix unitaire d’un MMS en vigueur dans le cadre de ce Service au moment de l’envoi,

• via pack : le pack comprend un nombre de MMS (ci-après "Unité(s)") à consommer sur une certaine durée indiquée en ligne sur les pages de présentation du Service. Il permet d’acheter en une seule fois plusieurs Unités et de bénéficier d’un tarif plus attractif que pour un achat à l’acte. Si vous commencez à consommer les Unités du pack avant l’expiration du délai de rétractation de 7 jours prévu aux articles L. 121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous ne pourrez plus exercer ce droit de rétractation.
  
  Vous êtes informé que dans le cas où vous avez consommé les Unités du pack (exemple : notamment envois multiples de MMS au delà du solde des Unités restant dans le pack), les prochains envois de MMS sont facturés à l’acte au tarif en vigueur pour ce mode de règlement. Vous êtes par conséquent invité à suivre régulièrement votre consommation en ligne (i) pour un règlement via AOL Services Premium : sur l’Espace Utilisateurs à partir du mot-clé AOL : Mon Compte, rubrique "Ma consommation en détail" puis en choisissant "Mes frais Services Premium en détail", ou depuis les Sites sur la page des tarifs spécifique au service commandé en choisissant "Consulter mes frais services premiums" (ii) pour un règlement via un autre moyen de paiement : sur une page spécifique des Sites en cliquant sur le lien prévu à cet effet.

• via abonnement : l’abonnement est composé d’un certain nombre d’Unités de MMS sous forme d’abonnement mensuel avec tacite reconduction pour des périodes successives d’un mois. Les Unités non utilisées dans le mois sont perdues. Vous pouvez mettre un terme à tout moment à l’abonnement (i) à partir de l’interface de gestion de vos AOL Services Premium sur l’Espace Utilisateurs au mot-clé AOL : Frais SP, onglet "Services en cours" puis en cliquant sur le bouton "Résilier", ou depuis les Sites sur la page des tarifs spécifique au service commandé en choisissant "Consulter mes frais services premiums" si vous avez opté pour un règlement via AOL Services Premium (ii) depuis une page spécifique des Sites en cliquant sur le lien prévu à cet effet pour un règlement via un autre moyen de paiement. La résiliation prend effet à la date anniversaire mensuelle de souscription à l’abonnement suivant celle de la demande de résiliation et vous pouvez consommer les MMS compris dans l’abonnement jusqu’à cette date. Passée cette date, les Unités non utilisées sont perdues. Si vous commencez à consommer les Unités avant l’expiration du délai de rétractation de 7 jours prévu aux articles L. 121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous ne pourrez plus exercer ce droit de rétractation.
  
  Vous êtes informé que dans le cas où vous avez consommé les Unités de l’abonnement (exemple : notamment envois multiples de MMS au delà du solde des Unités restant dans l’abonnement), les prochains MMS sont facturés à l’acte au tarif en vigueur pour ce mode de règlement. Vous êtes par conséquent invité à suivre régulièrement votre consommation en ligne (i) pour un règlement via AOL Services Premium : sur l’Espace Utilisateurs à partir du mot-clé AOL : Mon Compte, rubrique "Ma consommation en détail" puis en choisissant "Mes frais Services Premium en détail", ou depuis les Sites sur la page des tarifs spécifique au service commandé en choisissant "Consulter mes frais services premiums" (ii) pour un règlement via un autre moyen de paiement : sur une page spécifique des Sites en cliquant sur le lien prévu à cet effet.

5. Dispositions Générales

L’utilisation du Service MMS est régie par les Conditions MMS et par les Conditions Générales que vous vous engagez à respecter.

Copyright © AOL - Tous droits réservés AOL, Juin 2007.

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CONDITIONS SPECIFIQUES AOL CHAT

Les présentes Conditions Spécifiques ("Conditions AOL CHAT") ont pour objet la mise à disposition par AOL d’un service de chat ("AOL CHAT").

AOL CHAT est accessible depuis les Sites et depuis les portails des trois opérateurs mobiles SFR, Bouygues Telecom et Orange France, à savoir les portails "Vodafone Live !" et "SFR Gallery" pour SFR, "i-mode", "Portail Wap Bouygtel", et "Bouygues Telecom Gallery" pour Bouygues Telecom, et "Orange Gallery" pour Orange France ("Portails Mobiles").

Afin d’utiliser AOL CHAT, il vous faudra prendre connaissance préalablement et accepter les Conditions AOL CHAT. En cas de non-respect de ces Conditions AOL CHAT, AOL se réserve le droit de bloquer votre accès à AOL CHAT.

1. Description

AOL CHAT vous permet de communiquer et rencontrer d’autres utilisateurs d’AOL CHAT via des messages écrits ("Messages"). Les échanges de Messages sont payants et peuvent se faire avec des utilisateurs des Sites ainsi qu’avec des utilisateurs des Portails Mobiles.

2. Inscription

Pour utiliser AOL CHAT et également accéder à certaines rubriques ou participer à des jeux-concours organisés sur AOL CHAT, vous devez préalablement renseigner un identifiant chat et un mot de passe associé et entrer les informations requises pour valider votre inscription.

Une fois enregistré, vous pourrez ensuite accéder à AOL CHAT en vous identifiant à l’aide de vos identifiant chat et mot de passe associé.

Il est recommandé de ne pas utiliser les identifiant et mot de passe habituels de votre Compte AOL pour l’utilisation d’AOL CHAT.

Afin de garantir la bonne utilisation d’AOL CHAT, vous vous engagez à fournir et maintenir à jour des informations exactes, réelles et complètes. Ces informations sont présumées exactes, AOL dégageant toute responsabilité quant à la communication d’informations erronées ou inexactes.

3. Données Personnelles

3.1. Profil

Pour accéder à AOL CHAT, vous devez nécessairement être identifié (voir point 2 ci-dessus). C’est pourquoi, lors de la procédure d’inscription à AOL CHAT, vous devez renseigner un profil d’utilisateur, sur lequel vous indiquerez diverses informations personnelles obligatoires qui peuvent être collectées par AOL, telles que votre âge, votre sexe, votre identifiant chat, votre département de résidence et votre adresse e-mail.

L’adresse e-mail que vous indiquez lors de votre inscription à AOL CHAT vous permettra de recevoir des informations de la part d’AOL concernant AOL CHAT. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces informations, vous pourrez à tout moment désactiver leur envoi, dans la rubrique "Mon compte" accessible sur les Sites, rubrique "AOL CHAT".

Les Données Personnelles que vous avez fournies sont protégées par votre mot de passe de façon à ce que vous ayez seul accès à ces informations. Vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de votre mot de passe. Ne le communiquez jamais à personne. En cas de manquement à ces règles de sécurité, AOL ne pourra être tenu responsable de la divulgation de vos Données Personnelles.

Vous pourrez avertir immédiatement AOL de toute utilisation non autorisée de vos identifiant chat et mot de passe associé via le lien prévu à cet effet sur AOL CHAT.

Dans tous les cas, AOL ne vous demandera jamais votre mot de passe.

3.2. Modération de votre identifiant chat, de votre photo et/ou de la description associées

AOL vérifie, dans un délai maximum de 24h suivant votre inscription à AOL CHAT, que votre identifiant chat ainsi que les éléments de votre profil ne sont pas manifestement illicites et ne portent pas manifestement atteinte aux droits de tiers tels que l’utilisation de noms et/ou de photos de célébrités. En cas de non validation de votre identifiant chat, de la photo associée ou encore de votre profil d’utilisateur, vous serez prévenu par un Message (dans votre fenêtre de Chat si vous êtes connecté, dans votre boîte à Messages si vous êtes déconnecté). Vous pourrez alors modifier les éléments demandés.

4. Désinscription

Vous pouvez à tout moment vous désinscrire d’AOL CHAT. Pour cela, il vous suffit de cliquer sur le lien "désinscription" dans la rubrique "Mon compte" accessible depuis la page d’accueil d’AOL CHAT.

5. Règles de conduite et modération a posteriori

5.1. Règles de conduite

AOL CHAT étant interactif, chacun peut communiquer et partager ses opinions et ses connaissances avec d’autres, indépendamment du lieu où il se trouve. AOL attire dès lors votre attention sur le fait que la plus grande précaution doit être prise lorsque des informations confidentielles ou Données Personnelles sont transmises via AOL CHAT, en particulier vos coordonnées personnelles, y compris bancaires.

Au cours de discussions privées via l’échange de Messages dans le cadre d’AOL CHAT, une conduite convenable est essentielle et doit être dictée par le bon sens et la politesse la plus élémentaire. Vous serez considéré comme étant en infraction avec les Conditions AOL CHAT, si vous-même ou toute autre personne utilisant votre identifiant chat, faites une utilisation d’AOL CHAT ne respectant pas les Conditions AOL CHAT.

5.2. Modération a posteriori des Messages

Les Messages sur AOL CHAT sont modérés a posteriori par une équipe qui aura notamment pour mission de veiller à la sérénité des échanges et de faire respecter les règles de conduite listées ci-dessus à l’article 5.1.

En cas de non respect des règles de conduite, et plus généralement des Conditions AOL CHAT, les modérateurs pourront intervenir aux fins de rappeler l’une des règles de conduite en direct à l’auteur du manquement, de cesser un comportement contraire à l’une de ces règles, voire de le mettre sous silence ou même de mettre un terme à son accès à AOL CHAT en cas de réitération avérée des manquements aux règles de conduite. Il est précisé que tout manquement aux règles de conduite visées ci-dessus pourra entraîner la résiliation de votre accès à AOL CHAT.

6. Contenu échangé

Tout Contenu diffusé dans le cadre d’AOL CHAT ou toute utilisation pouvant en être faite n’engage que son auteur, et en aucune manière AOL. Vous garantissez automatiquement être titulaire des droits sur ce Contenu ou être autorisé à le diffuser et que ce Contenu est nécessairement conforme au droit en vigueur. AOL décline toute responsabilité quant à cette utilisation d’AOL CHAT.

AOL n’enregistre ni ne conserve aucun des contenus échangés.

Vous vous engagez à garantir et indemniser AOL ainsi que les Sociétés AOL et leurs partenaires, contre tout dommage, plainte ou réclamation émanant de tiers consécutifs à l’envoi, l’affichage, le téléchargement, la diffusion ou la transmission de Contenu par vous sur AOL CHAT.

7. Signalement des infractions

AOL n’effectue aucun contrôle a priori des Contenus publiés. Vous devrez ainsi signaler à AOL toute infraction que vous aurez constatée, par l’intermédiaire du rapport d’infraction accessible via le lien prévu à cet effet sur AOL CHAT. AOL examinera le rapport et prendra alors les mesures appropriées.

8. Tarifs d’AOL CHAT

8.1 Sur les Sites

Les envois de Messages sont payants selon différentes formules précisées sur les pages d’AOL Chat. Si vous réglez ces Messages dans le cadre des AOL Services Premium, vous devrez respecter les Conditions AOL Services Premium.

8.2 Sur les Portails Mobiles

Si vous utilisez AOL CHAT depuis l’un des Portails Mobiles, vous serez alors soumis aux tarifs de l’opérateur mobile concerné, figurant sur les pages de présentation d’AOL CHAT.

8.3. Dispositions spécifiques aux titulaires d’abonnements

L’abonnement à AOL CHAT dans le cadre de son utilisation depuis les Sites vous permet d’envoyer un nombre de Messages en contrepartie du tarif afférent figurant sur la fenêtre de Chat en cliquant sur le lien hypertexte "Les messages sont facturés par AOL".
Vous disposez d’un délai de 7 jours francs conformément au droit en vigueur pour exercer votre droit de rétractation par courrier recommandé avec accusé de réception à AOL France SNC - Contact Client - 115/123 avenue Charles de Gaulle, 92525 Neuilly sur Seine Cedex, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Si vous utilisez AOL CHAT avant l’expiration du délai de 7 jours, vous ne pouvez plus de ce fait exercer votre droit de rétractation.

Dans le cadre d’abonnements mensuels, votre abonnement prend effet le jour de votre souscription à AOL CHAT pour une durée initiale d’un mois puis sera tacitement reconduit pour des périodes successives d’un mois, sauf dénonciation par vous ou par AOL dans les conditions ci-après.

AOL peut résilier votre abonnement à AOL CHAT de plein droit, en cas de manquement grave de votre part aux Conditions AOL CHAT ou aux Conditions AOL Services Premium si vous avez choisi ce mode de paiement.

Vous pouvez résilier votre abonnement à AOL CHAT pour quelque raison que ce soit par simple clic à partir de la page "Mon Compte" accessible via un lien sur AOL CHAT ou depuis le lien "résilier" sur les Portails Mobiles. AOL doit recevoir votre demande de résiliation au moins 2 jours avant la date anniversaire mensuelle de votre souscription à votre abonnement à AOL CHAT. A défaut d’avoir respecté ce délai, le mois suivant vous sera facturé, et la résiliation interviendra alors à l’issue de ce mois.

9. Modifications

Tout projet de modification des Conditions AOL CHAT, ou d’augmentation des tarifs d’AOL CHAT, sera porté à votre connaissance par AOL conformément à la réglementation applicable, étant précisé que si vous refusez ces nouvelles conditions, vous pourrez cesser d’utiliser AOL CHAT ou dans le cadre d’abonnement en cours résilier votre abonnement conformément aux conditions mentionnées ci-dessus.

10. Dispositions Générales

L’utilisation d’AOL CHAT est régie par les Conditions AOL CHAT et par les Conditions Générales que vous vous engagez à respecter. En cas de conflit d’interprétation entre ces Conditions, les Conditions AOL CHAT prévaudront.

L’utilisation d’AOL CHAT depuis les Portails Mobiles est également soumise aux Conditions AOL CHAT Mobile présentes sur le Portail Mobile choisi, ainsi qu’aux conditions tarifaires de l’opérateur mobile concerné.

Copyright © AOL - Tous droits réservés AOL, Juin 2007.

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Conditions Spécifiques AOL Toolbar

AOL Toolbar est un logiciel, (ci-après le "LOGICIEL") constitué d’une barre d’outils développée exclusivement par les sociétés du groupe AOL, (ci-après "AOL").

Une fois téléchargé, le LOGICIEL s’ajoute directement à votre navigateur Internet Explorer ou Firefox selon celui que vous utilisez et vous permet ainsi d’accéder directement à certains services et fonctionnalités spécifiques d’AOL (ci-après les "Services"), mentionnés dans les Conditions Générales.

Chaque fois que vous utilisez le LOGICIEL, vous devez respecter le contrat de licence ci-après ainsi que les Conditions Générales.

Le Contrat de licence ci-dessous exposé vous lie dans toutes ses dispositions. Vous déclarez être âgé de plus de 18 ans, avoir lu et compris la présente licence en acceptant d’installer le LOGICIEL.

Contrat de licence à usage personnel du LOGICIEL

1. AOL vous fournit une licence personnelle, non exclusive, à des fins non commerciales, et limitée vous autorisant à utiliser le LOGICIEL pour vous connecter uniquement et individuellement aux Services. Vous n’êtes en aucun cas autorisé à :

(i) distribuer, redistribuer, vendre, louer, prêter, transférer, sous-licencier le LOGICIEL,
(ii) utiliser le LOGICIEL de manière illicite ou de toute autre manière non conforme aux conditions d’utilisation d’AOL et de la présente licence,
(iii) dupliquer, reproduire, copier (sauf pour effectuer une copie de sauvegarde) le LOGICIEL ou l’incorporer dans un logiciel ou progiciel,
(iv) décompiler, désassembler, démonter, modifier le LOGICIEL ou créer des œuvres dérivées ou d’amélioration du LOGICIEL,
(v) copier, reproduire, réutiliser dans un autre produit ou service, modifier, altérer ou afficher par quelque moyen que ce soit tout ou partie des fichiers inclus dans le LOGICIEL,
(vI) utiliser le LOGICIEL afin de développer un logiciel ou un service qui donne accès à l’espace d’adressage du LOGICIEL ou qui intercepte un proxy,
(viI) supprimer ou modifier tout(e) marque, logo, droit de propriété intellectuelle, documentation, légende, symbole, étiquette sur le LOGICIEL,
(viii) bloquer, empêcher, l’affichage de toute bannière publicitaire, tout lien vers d’autres sites ou services ou vers tout élément du LOGICIEL,
(ix) incorporer, intégrer ou inclure le LOGICIEL ou toute partie du LOGICIEL dans un autre logiciel, programme ou produit,
(x) utiliser le LOGICIEL d’une façon qui porterait atteinte aux droits de tiers.

2. Vous vous engagez expressément à utiliser le LOGICIEL uniquement à des fins légales et en accord avec les termes du présent contrat de licence, et vous garantissez n’enfreindre aucune loi ou réglementation notamment sur la vie privée, la publicité ou les marques déposées. Vous reconnaissez que les applications, la documentation et les fichiers informatiques locaux installés ou utilisés par le programme d’installation du LOGICIEL sont la propriété d’AOL et des sociétés de son groupe et vous sont concédés à titre personnel dans le cadre d’un usage privé, non exclusif, et sans possibilité de sous licence, cession, transfert, ou usage commercial. Vous reconnaissez que la présente licence ne vous confère aucun droit, titre ou intérêt sur tout élément de propriété intellectuelle possédé ou donné en licence par AOL.

3. Le LOGICIEL vous permet d’accéder directement à certains Services : dans tous les cas, l’utilisation de ces Services est régie par leurs Conditions Spécifiques que vous devrez respecter.

4. En cas de manquement aux termes du présent contrat de licence, AOL pourra vous refuser l’usage du LOGICIEL. Par ailleurs, vous pouvez vous-même résilier ce contrat de licence à tout moment, en cessant simplement d’utiliser le LOGICIEL.

5. Vous reconnaissez utiliser le LOGICIEL et les Services à vos risques et périls. Vous serez par conséquent seul responsable de tout dommage subi par votre ordinateur et de la perte des données consécutifs au téléchargement et/ou à l’utilisation du LOGICIEL. De façon générale, AOL ne fournit aucune documentation relative au LOGICIEL, ni d’autre assistance que celle présente sur les Sites.

AOL rejette toute responsabilité concernant les réclamations et dommages éventuels résultant du téléchargement et/ou de l’utilisation du LOGICIEL et des Services.

6. Après information préalable en ligne ou par tout autre moyen, AOL se réserve le droit de rendre le LOGICIEL payant, au terme d’un préavis de 30 jours. AOL se réserve également à tout moment le droit de modifier ou d’interrompre la mise à disposition du LOGICIEL.

7. Sous réserve de vous en informer en ligne ou par tout autre moyen, AOL se réserve le droit de modifier les termes du présent contrat de licence, aussi vous êtes invité à consulter régulièrement ces conditions lors de votre utilisation du LOGICIEL.

8. Le LOGICIEL est fourni "en l’état", sans garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, à l’exception des garanties qui ne peuvent être légalement exclues. Vous reconnaissez qu’AOL n’exerce aucun contrôle sur le contenu auquel vous pouvez être exposé au cours de l’utilisation du LOGICIEL et des Services. La responsabilité d’AOL et votre droit à réparation, en ce qui concerne l’utilisation du LOGICIEL et des Services, consistent uniquement dans le remplacement du LOGICIEL se trouvant défectueux.

9. Ni AOL, ni ses employés, distributeurs, fournisseurs, directeurs ou agents ne pourront être tenus pour responsables de tout dommage indirect, y compris notamment les pertes de profits, causées ou subies à l’occasion de l’utilisation du LOGICIEL.

10. Le présent contrat de licence ne vous autorise en aucun cas à utiliser de manière implicite ou explicite les marques déposées d’AOL et de son groupe.

11. AOL se réserve le droit d’exiger des compensations pour tout manquement aux termes du présent contrat de licence, et de recourir aux autres moyens légaux mis à sa disposition.

12. Le présent contrat est soumis au droit français.

AOL - Tous droits réservés – juin 2007.

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