1.1 Le site www.aol.fr (ci-après "AOL.FR") ainsi que l'espace utilisateurs (l’« Espace Utilisateurs »), espace en ligne accessible uniquement via un logiciel spécifique (le « Logiciel AOL »), vous permettent d'accéder à différents services et contenus (les "Services" et les "Contenus"), tels que des messageries et outils de communication, des outils de recherche, des espaces communautaires, des services marchands, des Contenus d'information, de loisir ou promotionnels, des Contenus vidéo et audio (musique, clips, etc), des logiciels de divertissements (jeux, etc) ainsi qu’à d’autres sites du réseau Internet.

AOL.FR et l’Espace Utilisateurs vous sont proposés par la société AOL France SNC ("AOL" ou "nous"). AOL avec d'autres sociétés du groupe AOL font partie d'un groupe mondial ("Sociétés AOL").

1.2 Les présentes conditions d'utilisation comprennent les conditions d'utilisation générales d’AOL.FR et de l’Espace Utilisateurs (« Conditions Générales ») que vous vous engagez à respecter.

Afin d’utiliser certains Services qui vous sont fournis par AOL (« Services AOL »), il vous faudra prendre connaissance et accepter des conditions spécifiques (« Conditions Spécifiques ») qui seront alors accessibles sur les pages des Services AOL concernés. Ces Conditions Spécifiques doivent être respectées au même titre que les Conditions Générales, les Conditions Générales et les Conditions Spécifiques étant désignées ensemble « Conditions d’Utilisation ».

Les Services AOL sont accessibles à toute personne physique majeure ou mineure à condition pour celle-ci de disposer de l'autorisation préalable du titulaire de l'autorité parentale.

Vous êtes informé que AOL.FR et l’Espace Utilisateurs peuvent être amenés à évoluer dans le respect du droit en vigueur. Toute modification des Conditions d'Utilisation est automatiquement éditée sur AOL.FR et l’Espace Utilisateurs. Nous vous invitons donc à consulter régulièrement ces conditions afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Toute communication importante d’AOL vous est envoyée par e-mail ou toute autre modalité en fonction des informations personnelles que vous aurez communiquées à AOL.

Les Conditions d'Utilisation sont soumises au droit français.

2.1 Contenus et Services

Les Contenus et Services, notamment les articles, photos, vidéo, musiques, marques, logiciels et fonctionnalités sont protégés au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Vous vous engagez par conséquent à respecter ces droits et à ce titre, à ne pas faire usage des Services et Contenus sans autorisation. Tout usage à des fins promotionnelles ou commerciales est prohibé.

Vous vous engagez également à ne pas utiliser les marques et logos des Sociétés AOL et d'une façon générale tout droit de propriété intellectuelle des Sociétés AOL.

2.2 Contenu que vous diffusez

Vous êtes seul responsable du contenu que vous créez et diffusez, recevez, et/ou mettez à disposition sur ou via AOL.FR et l’Espace Utilisateurs et de sa conformité au droit et à la réglementation en vigueur ainsi que de l'utilisation que vous faites des Services et des Contenus. Aucun résultat spécifique ne vous est garanti du fait de leur usage.

Si vous diffusez un contenu, vous garantissez automatiquement être titulaire des droits sur ce contenu ou être autorisé à le diffuser. Par l’effet des présentes, vous accordez expressément à AOL et aux Sociétés AOL pour le monde entier, une licence et un droit gratuits, irrévocables, cessibles, transférables et non exclusifs d’accéder, d'utiliser, reproduire, représenter, diffuser, distribuer, publier, éditer, modifier, adapter, traduire, corriger, numériser, intégrer, transcrire, créer des œuvres dérivées, et/ou inclure le contenu (tout ou partie) dans d'autres oeuvres sous quelque forme, moyen de communication ou technologie que ce soit, pendant la durée des droits dont vous êtes titulaire sur ce contenu, cette durée ne pouvant en toute hypothèse être inférieure à la durée de la mise en ligne du contenu; en outre, vous garantissez disposer des droits nécessaires à l’octroi à AOL et aux Sociétés AOL de ces droit et licence.

AOL se réserve le droit de supprimer sans avertissement préalable tout contenu que vous créez et diffusez, recevez, et/ou mettez à disposition en infraction avec les Conditions d'Utilisation.

2.3 Inscription et identification

Pour accéder à certains Services AOL, vous devrez préalablement vous inscrire et créer un pseudonyme et un mot de passe (ci-après "Identifiants"). Vous vous engagez à déclarer et maintenir des informations exactes, réelles, complètes et à jour. Ces informations sont présumées exactes, AOL dégageant toute responsabilité quant à la communication d'informations erronées ou inexactes.

Vous êtes seul responsable de l'utilisation de vos Identifiants et mots de passe associés par vous-même ou par toute autre personne ainsi que de toutes les conséquences notamment financières en résultant. En particulier, vous devez vous assurer qu'aucune personne n'ait accès à vos Identifiants sans votre autorisation et veiller à la confidentialité de vos Identifiants. Vous devez nous informer au plus vite de toute utilisation non autorisée de vos Identifiants en envoyant un email à l’adresse NousEcrire@aol.com. Si AOL a une raison légitime de croire que la sécurité de vos Identifiants est menacée, elle se réserve le droit de bloquer votre accès aux Services AOL.

3.1 Description du Logiciel AOL

Le Logiciel AOL est le logiciel qui permet l'accès à l'Espace Utilisateurs. Pour l’utilisation du Logiciel AOL, vous devez respecter les Conditions Générales.

Le Logiciel AOL vous donne notamment accès à une boite aux lettres électroniques qui vous permet d’envoyer et de recevoir des e-mails.

3.2 Usage personnel du Logiciel AOL

AOL vous fournit une licence non exclusive, incessible, à des fins personnelles et non commerciales, et limitée vous autorisant à utiliser le Logiciel AOL sur un seul ordinateur. Vous n'êtes en aucun cas autorisé à:

(i) distribuer, redistribuer, vendre, louer, prêter, transférer, sous-licencier le Logiciel AOL,
(ii) utiliser le Logiciel AOL de manière illicite ou illégale ou de toute autre manière non conforme aux Conditions Générales,
(iii) dupliquer, reproduire, copier (sauf pour effectuer une copie de sauvegarde) le Logiciel AOL ou l’incorporer dans un logiciel ou progiciel,
(iv) décompiler, désassembler, démonter, endommager, modifier le Logiciel AOL, sa documentation et son code source ou créer des œuvres dérivées ou d’amélioration du Logiciel AOL,
(v) copier, reproduire, réutiliser dans un autre produit ou service, modifier, altérer ou afficher par quelque moyen que ce soit tout ou partie des fichiers inclus dans le Logiciel AOL,
(vi) utiliser le Logiciel AOL afin de développer un logiciel ou un service qui donne accès à l’espace d’adressage du Logiciel AOL ou qui intercepte un proxy,
(vii) supprimer ou modifier tout(e) marque, logo, droit de propriété intellectuelle, documentation, légende, symbole, étiquette sur le Logiciel AOL,
(viii) bloquer, empêcher, l’affichage de toute bannière publicitaire, tout lien vers d’autres sites ou services ou vers tout élément du Logiciel AOL,
(ix) incorporer, intégrer ou inclure le Logiciel AOL ou toute partie du Logiciel AOL dans un autre logiciel, programme ou produit,
(x) utiliser le Logiciel AOL d’une façon qui porterait atteinte aux droits de tiers.

Vous reconnaissez qu'AOL et les Sociétés AOL sont propriétaires de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur le Logiciel AOL, et en particulier sur les applications, la documentation et les fichiers informatiques liés au programme d’installation du Logiciel AOL.

En cas de manquement grave, AOL se réserve le droit de résilier de plein droit votre licence d’utilisation du Logiciel AOL.

AOL pourra modifier ou arrêter la mise à disposition du Logiciel AOL ou cesser le support de versions obsolètes du Logiciel AOL, dans le respect du droit en vigueur.

Le Logiciel AOL est fourni "en l'état ", sans garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, à l'exception des garanties qui ne peuvent être légalement exclues. La responsabilité d'AOL et votre droit à réparation, en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel AOL, consistent uniquement dans le remplacement du Logiciel AOL se trouvant défectueux. Afin de maintenir ou d'optimiser votre utilisation du Logiciel AOL, AOL pourra procéder à des mises à jour automatiques de ce Logiciel ou vous demander de les effectuer.

Ni AOL, ni ses distributeurs et fournisseurs ne pourront être tenus pour responsables de tout dommage indirect, y compris notamment les pertes de profits, causées ou subies à l'occasion de l’utilisation du Logiciel AOL.

AOL collecte à des fins statistiques via le Logiciel AOL et ses applications des informations anonymes sur l’utilisation des fonctionnalités du Logiciel AOL et le nombre de sessions d’utilisation de ce Logiciel.

Vous êtes informé que certains logiciels peuvent être incompatibles avec certaines fonctionnalités du Logiciel AOL ou de ses mises à jour. Pour en savoir plus vous pouvez contacter AOL en envoyant un email à l’adresse NousEcrire@aol.com.

4.1 Responsabilité des Sociétés AOL

La responsabilité des Sociétés AOL ne peut être recherchée ou engagée qu'en cas de manquement à leurs obligations contractuelles. Elle est limitée aux dommages directs et certains. Vous reconnaissez que la responsabilité d'AOL est exclue dans les cas suivants: (i) fait d'un tiers (ii) force majeure.

De nombreux Contenus sont proposés par des partenaires des Sociétés AOL ou par des internautes et par conséquent AOL n'a aucun contrôle a priori sur ces Contenus. Par ailleurs, AOL.FR et l'Espace Utilisateurs contiennent des liens vers des sites dont les Sociétés AOL ne contrôlent pas le contenu. Aussi, vous êtes invité à consulter les conditions d'accès et d'utilisation de ces sites.

AOL ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, notamment, quant à la qualité et à la compatibilité des Services et des Contenus à un usage spécifique.

4.2 Vos engagements

Vous vous engagez à utiliser AOL.FR, l’Espace Utilisateurs et les Services AOL conformément au droit en vigueur. Vous êtes seul responsable de l'utilisation que vous, ou toute autre personne utilisant vos Identifiants (Cf. article 2.3), effectuez de AOL.FR, de l’Espace Utilisateurs et des Services AOL.

Ainsi, sans que ce soit limitatif, vous serez en infraction avec les Conditions d'Utilisation si vous-même ou toute autre personne utilisant vos Identifiants utilisez AOL.FR, l’Espace Utilisateurs ou les Services AOL pour:

- diffuser des propos, des vidéos, des films, des images réalistes ou non de nature pornographique, pédophiles, choquantes, violentes, grossières, insultantes ou diffamantes à l'encontre d'autrui;

- publier ou diffuser une page contenant des propos ou des images visant à harceler, menacer, embarrasser d'autres personnes. Ainsi vous ne devez pas dire du mal d'autrui, ou faire des attaques personnelles ou fondées sur la race, la nationalité, l'origine ethnique, la religion, le sexe, les préférences sexuelles, les handicaps ou toute autre différence;

- solliciter, diffuser, assurer la promotion ou faciliter la diffusion, l'envoi, l'échange, la vente ou l'achat de tout contenu illégal ou contraire au droit applicable;

- vous faire passer pour toute personne que vous n'êtes pas ou communiquer sous un faux nom ou un pseudonyme que vous n'êtes pas autorisé, ni habilité à utiliser pour quelque raison que ce soit, notamment pour commettre des infractions;

- transmettre un virus informatique, ou des fichiers, programmes ou lignes de code destinés à limiter ou endommager le fonctionnement de matériel informatique ou de télécommunication;

- vous livrer à du "spam" (messages notamment promotionnels non sollicités) ou proposer des ventes à la boule de neige ou pyramidales, ou solliciter des paiements ou des dons en ligne non autorisés;

- référencer ou donner accès à des sites en contradiction avec les Conditions d'Utilisation;

- diffuser des éléments en violation des droits de propriétés intellectuelle et industrielle ou proposer le téléchargement de fichiers protégés par le droit d'auteur sans autorisation des ayants droit.

En cas de violation des Conditions d'Utilisation, par vous-même ou par toute autre personne utilisant vos Identifiants, nous pouvons bloquer votre accès aux Services AOL. Vous vous engagez à garantir et indemniser les Sociétés AOL contre tout dommage ou demande résultant de toute violation des Conditions d'Utilisation.

Si vous êtes témoin de Contenus que vous estimez inappropriés sur AOL.FR ou sur l’Espace Utilisateurs, en particulier des contenus de nature pédo-pornographique ou incitant à la haine raciale, vous pouvez Avertir AOL.

5.1 Les données personnelles comprennent toutes les informations vous concernant en tant que personne physique et qui permettent de vous identifier dans le cadre de l'utilisation d'AOL.FR, de l’Espace Utilisateurs et des Services AOL.

Le responsable du traitement de vos données personnelles est AOL.

AOL utilise vos données personnelles afin de:

- vous fournir les Services AOL, les améliorer et optimiser leur qualité. Lors de l'enregistrement de vos Identifiants (Cf. article 2.3), notamment pour utiliser certains Services AOL, AOL vous demandera de renseigner un profil d'utilisateur, sur lequel vous indiquerez diverses informations personnelles telles que, entre autres, votre âge, votre pseudonyme, votre lieu de résidence, vos coordonnées bancaires, etc.;

- analyser l’audience de l’Espace Utilisateurs et d’AOL.FR sous forme anonyme; - personnaliser les Contenus, notamment, publicitaires et Services auxquels vous accédez sur l’Espace Utilisateurs et AOL.FR;

- vous faire part d’informations relatives à l’Espace Utilisateurs et AOL.FR et, si vous avez donné votre consentement exprès, d’offres commerciales susceptibles de vous intéresser.

Les Sociétés AOL font partie d'un groupe mondial. Elles attachent une importance particulière à la protection de vos données personnelles. Pour les finalités mentionnées ci-dessus, vous acceptez que vos données personnelles collectées par AOL soient stockées, traitées et transférées par AOL à ses sous-traitants qui ne pourront accéder à vos données personnelles que pour s'acquitter de certaines fonctions indispensables à la fourniture des Services AOL, dans le strict respect de vos droits en matière de protection des données personnelles. Vos données personnelles pourront ainsi être transférées sous la responsabilité d'AOL aux Etats-Unis et stockées par AOL LLC (société située à Dulles, Virginie, USA) dans le cadre de contrats entre AOL et les Sociétés AOL afin de garantir le respect de vos droits en matière de données personnelles.

Les Sociétés AOL s’engagent à protéger votre vie privée et à cet effet à respecter la législation communautaire et nationale en vigueur et plus particulièrement les dispositions de la Directive européenne 95/46/CE du 24 octobre 1995 relative à la protection des données personnelles et à la libre circulation de ces données, la loi du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés" telle que modifiée et les recommandations émanant de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés: www.cnil.fr) afin de vous fournir un environnement sécurisé.

5.2 Droit d'accès, de modification, de rectification, de suppression de vos données personnelles

Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification et de suppression de vos données personnelles collectées par AOL en écrivant à: AOL France SNC – Direction Juridique – 115-123 avenue Charles de Gaulle 92525 Neuilly-sur-Seine Cedex. Afin de protéger votre sécurité et votre vie privée et de vérifier votre identité, vous voudrez bien joindre à votre demande d'accès à vos données personnelles une copie de votre carte d'identité.

5.3 Cas dans lesquels ces données sont susceptibles d'être divulguées à des tiers

Les données collectées par AOL ne sont pas cédées à des tiers ni à titre gratuit ni à titre onéreux sans votre accord exprès et préalable.

Certains annonceurs ou partenaires présents sur AOL.FR ou l’Espace Utilisateurs peuvent, par l'intermédiaire de bannières publicitaires ou de liens hypertexte, vous diriger sur leur propre site et collecter auprès de vous des informations personnelles. Dans ce cas, la protection des données que vous communiquerez sur le site de l'annonceur ou du partenaire en question ne relève que de sa seule responsabilité.

De même, sur AOL.FR ou l’Espace Utilisateurs il peut vous être proposé un contenu (par exemple, des concours, des loteries ou des promotions) en partenariat avec des partenaires identifiés. Aussi, les partenaires des Sociétés AOL peuvent obtenir des informations personnelles que vous leur fournissez volontairement dans le cadre de ces opérations ou pour lesquelles vous demandez à AOL de transmettre vos informations personnelles. Dans ces cas l'utilisation par ces partenaires de vos données relève de leur responsabilité.

Vous êtes informé qu'AOL pourra être amenée à coopérer, dans les limites permises par la loi, avec les autorités publiques qui effectueraient des vérifications dans le cadre de réquisitions judiciaires.

5.4 Les cookies

Les cookies sont des fichiers enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre navigation sur Internet. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier nominativement; en revanche, il enregistre des informations relatives à votre navigation sur AOL.FR et l’Espace Utilisateurs qui pourront être directement lues par nos serveurs lors de vos visites et requêtes ultérieures sur AOL.FR et l’Espace Utilisateurs, (telles que par exemple: les pages que vous avez consultées, ou la date et l'heure de la consultation de ces pages).

Les données collectées au moyen de cookies permettent notamment d'améliorer la qualité des Services et Contenus afin de les rendre plus attrayants ou fonctionnels et faciliter notamment votre navigation.

AOL utilise des cookies aux fins:

- d'établir des statistiques pour mesurer la part d'audience sur AOL.FR et sur l’Espace Utilisateurs;

- de réaliser le suivi des visites et des transactions effectuées à votre demande et de traiter dans ce cadre les éléments de votre panier d'achats, notamment pour les AOL Service Premium;

- de mesurer certains modèles de navigation, et plus généralement, d'analyser de façon anonyme vos habitudes de navigation sur AOL.FR et l’Espace Utilisateurs afin de nous permettre de vous offrir le meilleur service possible;

- d'améliorer et personnaliser AOL.FR et l’Espace Utilisateurs (comme par exemple la page d'accueil d'AOL.FR ou de l’Espace Utilisateurs).

Vous avez la possibilité de paramétrer la réception de cookies sur le disque dur de votre ordinateur au moyen des options de votre navigateur. En modifiant les paramètres de navigation de votre ordinateur, vous pouvez ainsi décider d'accepter l'ensemble des cookies, d'être averti lors de l'activation d'un cookie ou de rejeter l'ensemble des cookies. Vous pouvez également régulièrement détruire les cookies stockés sur votre disque dur.

Si vous choisissez de refuser l'ensemble des cookies votre navigation sera réduite pour accéder à certaines pages d'AOL.FR et de l’Espace Utilisateurs, voire parfois rendue impossible dans certains cas.

Lorsque vous accédez, en cliquant sur leurs bandeaux ou liens publicitaires, aux sites faisant de la publicité sur AOL.FR ou sur l’Espace Utilisateurs, ou éventuellement lorsque vous visualisez ces publicités, des cookies peuvent être créés par les sociétés diffusant ces publicités. Pour plus de précisions, il vous est conseillé de consulter directement sur ces sites annonceurs - qui en sont seuls responsables - leur politique en matière d'uti