1. PRESENTATION DES SITES PROPOSES PAR AOL
1.1. Les sites Internet ainsi que l’espace en ligne accessible via un logiciel spécifique (le "Logiciel AOL") qui sont proposés par AOL France SNC (ci-après "Sites"), vous permettent d'accéder à différents services et contenus (les "Services" et les "Contenus"), tels que des messageries et outils de communication, des outils de recherche, des espaces communautaires, des services marchands, des Contenus d'information, de loisir ou promotionnels, des Contenus vidéo et audio (musique, clips, etc), des logiciels de divertissements (jeux, etc), ainsi qu’à d’autres sites du réseau Internet.
Les Sites proposés par la société AOL France SNC ("AOL" ou "nous") sont réservés à un usage privé, tout usage commercial ou professionnel étant interdit. AOL avec d'autres sociétés du groupe AOL font partie d'un groupe mondial ("Sociétés AOL").
1.2. Les présentes conditions ont pour objet de définir les conditions générales d’utilisation des Sites ("Conditions Générales") que vous vous engagez à respecter lorsque vous accédez aux Sites ou utilisez les Services et Contenus qui y sont proposés.
Afin d’utiliser certains Services qui vous sont fournis par AOL ("Services AOL"), il vous faudra prendre connaissance et accepter des conditions spécifiques ("Conditions Spécifiques") qui seront alors accessibles sur les pages des Services AOL concernés. Ces Conditions Spécifiques doivent être respectées au même titre que les Conditions Générales, les Conditions Générales et les Conditions Spécifiques étant désignées ensemble "Conditions d’Utilisation". En cas de contradiction entre les Conditions Générales et les Conditions Spécifiques, les dernières prévalent.
Nous vous conseillons d’imprimer les Conditions d’Utilisation et d’en conserver un exemplaire.
Les Services AOL sont accessibles à toute personne physique majeure ou mineure à condition pour celle-ci de disposer de l'autorisation préalable du titulaire de l'autorité parentale.
Vous êtes informé que le contenu des Sites peut être amené à évoluer dans la mesure où les Sites agrègent des Services et Contenus variés, dont certains sont fournis ou hébergés par AOL, d’autres par ses partenaires, et qu’ils comportent également des liens vers des sites tiers.
Toute modification des Conditions d'Utilisation est automatiquement éditée sur les Sites. Nous vous invitons donc à consulter régulièrement ces conditions. Les modifications concernant des Services AOL seront portées à votre connaissance au moins 30 jours à l’avance. Si vous refusez ces modifications, vous pouvez cesser d’utiliser les Services AOL concernés et le cas échéant résilier votre compte AOL.
Toute communication importante d’AOL vous est envoyée par e-mail ou toute autre modalité en fonction des informations personnelles que vous aurez communiquées à AOL.
Les Conditions d'Utilisation sont soumises au droit français.
2.1. Contenus et Services
Les Contenus et Services, notamment les articles, photos, vidéo, musiques, marques, logiciels et fonctionnalités sont protégés au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Vous vous engagez par conséquent à respecter ces droits et à ce titre, à ne pas faire usage des Services et Contenus sans autorisation. Tout usage à des fins promotionnelles ou commerciales est prohibé.
Vous vous engagez également à ne pas utiliser les marques et logos des Sociétés AOL et d'une façon générale tout droit de propriété intellectuelle des Sociétés AOL.
2.2. Contenu que vous diffusez
Vous êtes seul responsable du contenu que vous créez et diffusez, recevez, et/ou mettez à disposition sur les Sites et de sa conformité au droit et à la réglementation en vigueur ainsi que de l'utilisation que vous faites des Services et des Contenus. Aucun résultat spécifique ne vous est garanti du fait de leur usage.
Si vous diffusez un contenu, vous garantissez automatiquement être titulaire des droits sur ce contenu ou être autorisé à le diffuser. Par l’effet des présentes, vous accordez expressément à AOL et aux Sociétés AOL pour le monde entier, une licence et un droit gratuits, irrévocables, cessibles, transférables et non exclusifs d’accéder, d'utiliser, reproduire, représenter, diffuser, distribuer, publier, éditer, modifier, adapter, traduire, corriger, numériser, intégrer, transcrire, créer des œuvres dérivées, et/ou inclure le contenu (tout ou partie) dans d'autres oeuvres sous quelque forme, moyen de communication ou technologie que ce soit, pendant la durée des droits dont vous êtes titulaire sur ce contenu, cette durée ne pouvant en toute hypothèse être inférieure à la durée de la mise en ligne du contenu ; en outre, vous garantissez disposer des droits nécessaires à l’octroi à AOL et aux Sociétés AOL de ces droit et licence.
AOL se réserve le droit de supprimer sans avertissement préalable tout contenu notamment hébergé sur les Sites que vous créez et diffusez, recevez, et/ou mettez à disposition en infraction avec les Conditions d'Utilisation.
2.3. Création de Compte AOL – activation et identification
Pour accéder à certains Services AOL, un compte AOL est nécessaire ("Compte AOL"). Ce compte peut utiliser un identifiant créé auprès d’AOL ou pour certains services un identifiant tiers correspondant à une adresse de courrier électronique proposée par d’autres acteurs Internet du marché, ainsi qu’un mot de passe. Pour en savoir plus sur les conditions de création ou d’activation d’un Compte AOL, nous vous invitons à vous reporter à la rubrique "AOL Assistance" des Sites.
Vous vous engagez à déclarer et maintenir des informations exactes, réelles, complètes et à jour. Ces informations doivent être licites, ne doivent pas porter atteinte aux droits des tiers, ou être de nature à induire en erreur sur votre réelle identité, AOL dégageant toute responsabilité quant à la communication d'informations erronées ou inexactes.
Vous êtes seul responsable de l'utilisation de vos identifiants et mots de passe associés par vous-même ou par toute autre personne ainsi que de toutes les conséquences notamment financières en résultant. En particulier, vous devez vous assurer qu'aucune personne n'ait accès à votre Compte AOL sans votre autorisation et veiller à la confidentialité de votre mot de passe. Vous devez nous informer au plus vite de toute utilisation non autorisée de votre Compte AOL. Si AOL a une raison légitime de croire que la sécurité de votre Compte AOL est menacée, elle se réserve le droit de bloquer votre accès aux Services AOL.
2.4. Résiliation de Compte AOL
Vous pouvez à tout moment demander la résiliation de votre Compte AOL. Les conditions de résiliation sont explicitées sur la rubrique "AOL Assistance" des Sites.
Veuillez noter que si vous supprimez votre Compte AOL ou si ce dernier est résilié par AOL, vous ne pourrez plus accéder à certains Services AOL et que dans ces conditions nous vous invitons à sauvegarder les données stockées sur AOL (photos, contenus de blogs …) afin d’éviter leur destruction. AOL ne saurait être tenue responsable en cas de suppression de Contenus que vous avez créés ou stockés sur les Sites AOL, suite à votre demande de résiliation ou en cas d’inactivité prolongée.
Certains Services AOL étant payants, vous êtes informé que les paiements déjà effectués (exemple, abonnement en cours, packs à utiliser sur une certaine durée …) ne seront pas remboursés. Nous vous invitons par conséquent à vérifier sur les pages des Services en question les conditions de consommation des services prépayés (exemple : abonnements mensuels, packs à consommer sur une certaine durée …).
AOL pourra résilier votre Compte AOL en cas de manquement grave à vos engagements au termes des Conditions d’Utilisation.
3.1. Description du Logiciel AOL
Le Logiciel AOL donne accès à un service en ligne qui permet de naviguer sur les Sites et d’utiliser les Services AOL dans un environnement simple et sécurisé.
Le Logiciel AOL vous donne notamment accès à une boite aux lettres électronique spécifique et sécurisée qui vous permet d’envoyer et de recevoir des e-mails et la possibilité de créer jusqu’à sept adresses email.
3.2. Usage personnel du Logiciel AOL
AOL vous fournit une licence non exclusive, incessible, à des fins personnelles et non commerciales, et limitée, vous autorisant à utiliser le Logiciel AOL sur un seul ordinateur. Vous n'êtes en aucun cas autorisé à :
(i) distribuer, redistribuer, vendre, louer, prêter, transférer, sous-licencier le Logiciel AOL,
(ii) utiliser le Logiciel AOL de manière illicite ou illégale ou de toute autre manière non conforme aux Conditions Générales,
(iii) dupliquer, reproduire, copier (sauf pour effectuer une copie de sauvegarde) le Logiciel AOL ou l’incorporer dans un logiciel ou progiciel,
(iv) décompiler, désassembler, démonter, endommager, modifier le Logiciel AOL, sa documentation et son code source ou créer des œuvres dérivées ou d’amélioration du Logiciel AOL,
(v) copier, reproduire, réutiliser dans un autre produit ou service, modifier, altérer ou afficher par quelque moyen que ce soit tout ou partie des fichiers inclus dans le Logiciel AOL,
(vi) utiliser le Logiciel AOL afin de développer un logiciel ou un service qui donne accès à l’espace d’adressage du Logiciel AOL ou qui intercepte un proxy,
(vii) supprimer ou modifier tout(e) marque, logo, droit de propriété intellectuelle, documentation, légende, symbole, étiquette sur le Logiciel AOL,
(viii) bloquer, empêcher, l’affichage de toute bannière publicitaire, tout lien vers d’autres sites ou services ou vers tout élément du Logiciel AOL,
(ix) incorporer, intégrer ou inclure le Logiciel AOL ou toute partie du Logiciel AOL dans un autre logiciel, programme ou produit,
(x) utiliser le Logiciel AOL d’une façon qui porterait atteinte aux droits de tiers.
Vous reconnaissez qu'AOL et les Sociétés AOL sont propriétaires de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur le Logiciel AOL, et en particulier sur les applications, la documentation et les fichiers informatiques liés au programme d’installation du Logiciel AOL.
En cas de manquement grave, AOL se réserve le droit de résilier de plein droit votre licence d’utilisation du Logiciel AOL.
AOL pourra modifier ou arrêter la mise à disposition du Logiciel AOL ou cesser le support de versions obsolètes du Logiciel AOL, dans le respect du droit en vigueur.
Le Logiciel AOL est fourni "en l'état", sans garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, à l'exception des garanties qui ne peuvent être légalement exclues. La responsabilité d'AOL et votre droit à réparation, en ce qui concerne l'utilisation du Logiciel AOL, consistent uniquement dans le remplacement du Logiciel AOL se trouvant défectueux. Afin de maintenir, d'optimiser ou de sécuriser votre utilisation du Logiciel AOL, AOL pourra procéder à des mises à jour automatiques de ce Logiciel ou vous demander de les effectuer.
Ni AOL, ni ses distributeurs et fournisseurs ne pourront être tenus pour responsables de tout dommage indirect, y compris notamment les pertes de profits, causées ou subies à l'occasion de l’utilisation du Logiciel AOL.
AOL collecte à des fins statistiques via le Logiciel AOL et ses applications des informations anonymes sur l’utilisation des fonctionnalités du Logiciel AOL et le nombre de sessions d’utilisation de ce Logiciel.
Vous êtes informé que certains logiciels peuvent être incompatibles avec certaines fonctionnalités du Logiciel AOL ou de ses mises à jour. Ces informations spécifiques sont disponibles sur la rubrique "AOL Assistance" des Sites.
4. RESPONSABILITE ET GARANTIES
4.1. Responsabilité des Sociétés AOL
La responsabilité des Sociétés AOL ne peut être recherchée ou engagée qu'en cas de manquement à leurs obligations contractuelles. Elle est limitée aux dommages directs et certains. Vous reconnaissez que la responsabilité d'AOL est exclue dans les cas suivants : (i) fait d'un tiers (ii) force majeure.
De nombreux Contenus sont proposés ou édités par des partenaires des Sociétés AOL ou par des internautes et par conséquent AOL n'a aucun contrôle a priori sur ces Contenus. Par ailleurs, les Sites contiennent des liens vers des sites dont les Sociétés AOL ne contrôlent pas le contenu. Aussi, vous êtes invité à consulter les conditions d'accès et d'utilisation de ces sites.
AOL ne fournit aucune garantie expresse ou implicite, notamment, quant à la qualité et à la compatibilité des Services et des Contenus à un usage spécifique.
Conformément à la réglementation applicable, AOL pourra supprimer sans délai des Contenus hébergés sur les Sites, notamment si ces derniers sont manifestement illicites ou si elle reçoit l’injonction judiciaire de les supprimer.
4.2. Vos engagements
Vous vous engagez à utiliser les Sites et les Services AOL conformément au droit en vigueur. Vous êtes seul responsable de l'utilisation que vous, ou toute autre personne utilisant votre Compte AOL, effectue(z) des Sites et des Services AOL.
Ainsi, sans que ce qui suit soit limitatif, vous serez en infraction avec les Conditions d'Utilisation si vous-même ou toute autre personne utilisant votre Compte AOL utilise les Sites ou les Services AOL pour :
En cas de violation des Conditions d'Utilisation, par vous-même ou par toute autre personne utilisant votre Compte AOL, nous pouvons bloquer votre accès aux Services AOL. Vous vous engagez à garantir et indemniser les Sociétés AOL contre tout dommage ou demande résultant de toute violation des Conditions d'Utilisation.
Si vous êtes témoin de Contenus que vous estimez inappropriés sur les Sites, en particulier des contenus de nature pédo-pornographique, attentatoires à la dignité humaine, incitant à la haine raciale, à l’apologie de crimes contre l’humanité ou à la violence, vous pouvez "Signaler un abus".
5. DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES
5.1. Les données personnelles comprennent toutes les informations vous concernant en tant que personne physique que vous avez communiquées lors de la création de votre Compte AOL ou l’utilisation des Services AOL (nom, prénom, adresse …) et qui permettent de vous identifier, ainsi que des données de connexions collectées par les Sociétés AOL (données de trafic, adresse IP, heure de connexion et déconnexion …) dans le cadre de l'utilisation des Sites et des Services AOL (ensemble "Données Personnelles").
Le responsable du traitement de vos Données Personnelles est AOL.
AOL utilise vos Données Personnelles afin de :
Les Sociétés AOL font partie d'un groupe mondial. Elles attachent une importance particulière à la protection de vos Données Personnelles. Pour les finalités mentionnées ci-dessus, vous acceptez que vos Données Personnelles collectées par AOL soient stockées, traitées et transférées par AOL à ses sous-traitants qui ne pourront accéder à vos Données Personnelles que pour s'acquitter de certaines fonctions indispensables à la fourniture des Services AOL, dans le strict respect de vos droits en matière de protection des données personnelles. Vos Données Personnelles pourront ainsi être transférées sous la responsabilité d'AOL aux Etats-Unis et stockées par AOL LLC (société située en Virginie, USA) dans le cadre de contrats entre AOL et les Sociétés AOL afin de garantir le respect de vos droits en matière de données personnelles.
Les Sociétés AOL s’engagent à protéger votre vie privée et à cet effet à respecter la législation communautaire et nationale en vigueur et plus particulièrement les dispositions de la Directive européenne 95/46/CE du 24 octobre 1995 relative à la protection des données personnelles et à la libre circulation de ces données, la loi du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés" telle que modifiée et les recommandations émanant de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés : www.cnil.fr) afin de vous fournir un environnement sécurisé.
5.2. Droit d'accès, de modification, de rectification, de suppression de vos Données Personnelles
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos Données Personnelles collectées par AOL en écrivant à : AOL France SNC – Direction Juridique – 115-123 avenue Charles de Gaulle 92525 Neuilly-sur-Seine Cedex. Afin de protéger votre sécurité et votre vie privée et de vérifier votre identité, vous voudrez bien joindre à votre demande d'accès à vos Données Personnelles une copie de votre carte d'identité.
5.3. Cas dans lesquels ces données sont susceptibles d'être divulguées à des tiers
Les données collectées par AOL ne sont pas cédées à des tiers ni à titre gratuit ni à titre onéreux sans votre accord exprès et préalable.
Certains annonceurs ou partenaires présents sur les Sites peuvent, par l'intermédiaire de bannières publicitaires ou de liens hypertextes, vous diriger sur leur propre site et collecter auprès de vous des informations personnelles. Dans ce cas, la protection des données que vous communiquerez sur le site de l'annonceur ou du partenaire en question ne relève que de sa seule responsabilité.
De même, sur les Sites, il peut vous être proposé un contenu (par exemple, des concours, des loteries ou des promotions) en partenariat avec des partenaires identifiés. Aussi, les partenaires des Sociétés AOL peuvent obtenir des informations personnelles que vous leur fournissez volontairement dans le cadre de ces opérations ou pour lesquelles vous demandez à AOL de transmettre vos Données Personnelles. Dans ces cas, l'utilisation par ces partenaires de vos données relève de leur responsabilité.
Vous êtes informé qu'AOL pourra être amenée à coopérer, dans les limites permises par la loi, avec les autorités publiques qui effectueraient des vérifications dans le cadre de réquisitions judiciaires et dans ce cadre pourra être amenée à leur transmettre vos Données Personnelles.
5.4. Les cookies
Les cookies sont des fichiers enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre navigation sur Internet. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier nominativement ; en revanche, il enregistre des informations relatives à votre navigation sur les Sites qui pourront être directement lues par nos serveurs lors de vos visites et requêtes ultérieures sur les Sites (telles que par exemple : les pages que vous avez consultées, ou la date et l'heure de la consultation de ces pages).
Les données collectées au moyen de cookies permettent notamment d'améliorer la qualité des Services et Contenus afin de les rendre plus attrayants ou fonctionnels et faciliter notamment votre navigation.
AOL utilise des cookies aux fins :
Vous avez la possibilité de paramétrer la réception de cookies sur le disque dur de votre ordinateur au moyen des options de votre navigateur. En modifiant les paramètres de navigation de votre ordinateur, vous pouvez ainsi décider d'accepter l'ensemble des cookies, d'être averti lors de l'activation d'un cookie ou de rejeter l'ensemble des cookies. Vous pouvez également régulièrement détruire les cookies stockés sur votre disque dur.
Si vous choisissez de refuser l'ensemble des cookies, votre navigation sera réduite pour accéder à certaines pages des Sites, voire parfois rendue impossible dans certains cas.
Lorsque vous accédez, en cliquant sur leurs bandeaux ou liens publicitaires, aux sites faisant de la publicité sur les Sites, ou éventuellement lorsque vous visualisez ces publicités, des cookies peuvent être créés par les sociétés diffusant ces publicités. Pour plus de précisions, il vous est conseillé de consulter directement sur ces sites annonceurs - qui en sont seuls responsables - leur politique en matière d'utilisation de cookies.
6.1. AOL et ses ayants-droit peuvent céder à tout tiers tout ou partie de leurs droits et obligations découlant des Conditions d’Utilisation.
6.2. En revanche, vous ne pouvez pas céder, louer ou mettre à disposition, tout ou partie des Conditions d’Utilisation, sans l'accord préalable et écrit d’AOL.
7. CONTACTS – MENTIONS LEGALES
Editeur des Sites : AOL France SNC - Société en nom collectif – Capital 11666,70 € - Siège social : 115/123 avenue Charles de Gaulle, 92525 Neuilly sur Seine Cedex - RCS Nanterre 402 192 777. Numéro de TVA intracommunautaire FR 96 402 192 777. Directeur de la publication : Benjamin Faes. Tel : 01 72 25 00 00 (ne fournit pas d’informations commerciales ou techniques).
Pour toutes questions notamment commerciales ou techniques, nous vous invitons à vous reporter à la rubrique "Assistance" des Sites.
Hébergeur : AOL LLC 22000 AOL Way Dulles VA, USA - Télécopie : + 33 (0)1 72 25 09 02.
AOL est membre de l'AFA en tant que